Motions

Publié le – Mis à jour le

  • Motion relative à la Contribution à l’élaboration de l’Arrêté-cadre interdépartemental relatif à la gestion et à la préservation de la ressource en eau stockée dans les systèmes de Serre-Ponçon, Sainte-Croix/Castillon et Saint-Cassien en période de pénurie

    Télécharger

  • Motion relative à la renégociation en cours du contrat de concession de distribution et de fourniture d’électricité entre Territoire d’Énergies 05, EDF et Enedis

    Télécharger

  • Motion relative à l’aménagement d’un giratoire à l’intersection des RN 85 et RD 942, dit rond-point de Tallard, visant à améliorer à la fois la desserte des stations et vallées du Nord des Hautes-Alpes, l’aire gapençaise et la vallée de l’Ubaye

    Télécharger

  • Motion relative au soutien à la filière ‘‘lavande et lavandin’’ : les huiles essentielles ne sont pas des produits chimiques ordinaires

    Télécharger