Arrêtés de voirie

Vous trouverez sur cette page les arrêtés de voirie du Département des Hautes-Alpes.

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10 résultats sur 1941 - Page 5/195

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  • 2018/ATE/RD994D/ST ANDRE D'EMBRUN/Tvx de branchement à l'assainissement + pose d'un regard/M. JANICAUD

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 10 octobre 2018 au 12 octobre 2018 (Archive)

    Commune :

    • Saint-André d'Embrun

    Route départementale :

    • D994D

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  • 2018/ATE/PS947/AIGUILLES/Dérogation pour limitation de tonnage/M. ESPAGNE Gilles

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 8 octobre 2018 au 15 novembre 2018

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 1,37 Mo)

  • 2018/ATGAP/RD6/ GAP/RAMBAUD/LIVRAISON DE MATERIAUX/ SAMSE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 10 octobre 2018 au 10 octobre 2018 (Archive)

    Communes :

    • Gap
    • Rambaud

    Route départementale :

    • D6

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  • 2018/942/POLDER/TRX/SALERANS(ACRD942ATL2018103)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 15 octobre 2018 au 14 décembre 2018

    Commune :

    • Salérans

    Route départementale :

    • D942

    Télécharger l'arrêté (pdf - 284,4 Ko)

  • 2018/ATV/DO RACING/RD 48-448/ESSAIS AUTOMOBILES/COMMUNES OZE ET CHABESTAN

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 18 octobre 2018 au 18 octobre 2018

    Communes :

    • Oze
    • Chabestan

    Routes départementales :

    • D48
    • D448

    Télécharger l'arrêté (pdf - 455,7 Ko)

  • 2018/ATE/PS947/AIGUILLES/Dérogation pour limitation de tonnage et de gabarit/Autocars IMBERT

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 4 octobre 2018 au 4 octobre 2018 (Archive)

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 1,4 Mo)

  • 2018/ATE/RD90/CROTS/Tvx de revêtement de chaussée/SRM

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 8 octobre 2018 au 10 octobre 2018 (Archive)

    Commune :

    • Crots

    Route départementale :

    • D90

    Télécharger l'arrêté (pdf - 1,2 Mo)

  • 2018/ATV/RD1075/GMS/REMPLACEMENT DE 2 APPUIS ORANGE/COMMUNE DE SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 8 octobre 2018 au 2 novembre 2018

    Télécharger l'arrêté (pdf - 277,36 Ko)

  • 2018/ATSB/RD23/AUBESSAGNE/Constructionréseaux/SYMENERGIE05

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Aubessagne

    Route départementale :

    • D23

    Télécharger l'arrêté (pdf - 392,41 Ko)

  • 2018/ATSB/RD817/POLIGNY/TravauxCréation/UIRD-DIR

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Poligny

    Route départementale :

    • D817

    Télécharger l'arrêté (pdf - 418,1 Ko)