Arrêtés de voirie

Vous trouverez sur cette page les arrêtés de voirie du Département des Hautes-Alpes.

Rechercher un arrêté

Rechercher un arrêté

Choisir une date

10 résultats sur 4048 - Page 402/405

Résultats de la recherche

  • 2015/AT/RD648-48-20/VEYNES/COURSES PEDESTRE/CLUB ATHLETIQUE(acrd648-48-20vey2015013)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

  • 2015/AT/RD320/MONTMAUR/LIMITATION TONNAGE/GANDELLI(acrd320vey2015010)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

  • 2015/AP/Interdiction/RD 234T

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 11 mars 2015 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Saint-Chaffrey

    Route départementale :

    • D234T

    Télécharger l'arrêté (pdf - 44,37 Ko)

  • 2015/AP/RD130/ORPIERRE/ETOILE ST CYRICE/LIMITATION TONNAGE/MTL/(acprd130lar201505)

    Arrêté publié le

    Arrêté permanent

    Communes :

    • Orpierre
    • Etoile-Saint-Cyrice

    Route départementale :

    • D130

    Télécharger l'arrêté (pdf - 269,85 Ko)

  • 2015/AP/RD942/ORPIERE - ETOILE-ST-CYRICE/LIMITATION DETONNAGE/(acprd130lar201505)

    Arrêté publié le

    Arrêté permanent

    Communes :

    • Orpierre
    • Etoile-Saint-Cyrice

    Route départementale :

    • D130

    Télécharger l'arrêté (pdf - 269,85 Ko)

  • 2015/AT/fermeture circulation/RD 441/risque avalanche

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 6 février 2015 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Abriès-Ristolas

    Route départementale :

    • D441

    Télécharger l'arrêté (pdf - 49,13 Ko)