Arrêtés de voirie

Vous trouverez sur cette page les arrêtés de voirie du Département des Hautes-Alpes.

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  • 2018/ATGAP/RD311/VALSERRES/LIMITATION DE TONNAGE/SAMSE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 28 novembre 2018 au 29 décembre 2018

    Commune :

    • Valserres

    Route départementale :

    • D311

    Télécharger l'arrêté (pdf - 200,75 Ko)

  • 2018/ATE/PS947/AIGUILLES/Dérogation pour limitation de tonnage/SARL BUCCI Frères

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 10 décembre 2018 au 30 avril 2019

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 239,09 Ko)

  • 2018/ATL/RD994/TRX/AXIMUM/ROSANSMOYDANSRIBEYRETL'EPINEMONTCLUS(ACRD994ATL2018130)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 10 décembre 2018 au 21 décembre 2018

    Communes :

    • Rosans
    • Moydans
    • Ribeyret
    • L'Epine
    • Montclus

    Route départementale :

    • D994

    Télécharger l'arrêté (pdf - 200,98 Ko)

  • 2018/ATGAP/RD942/VALSERRES/REMPLACEMENT APPUIS ORANGE PROLONGATION/GMS

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 décembre 2018 au 14 décembre 2018

    Commune :

    • Valserres

    Route départementale :

    • D942

    Télécharger l'arrêté (pdf - 366,74 Ko)

  • 2018/ATGAP/RD292/GAP/PROLONGATION LIMITATION DE TONNAGE/SAMSE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 4 décembre 2018 au 28 décembre 2018

    Commune :

    • Gap

    Route départementale :

    • D292

    Télécharger l'arrêté (pdf - 203,9 Ko)

  • 2018/ATV/RD17/PH.PATRAS/DEROGATION A ARRETE PERMANENT DU 11-1-13 POUR RECONNAISSANCES EN VUE DU 3ème RALLYE HIVERNAL DU DEVOLUY

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 8 décembre 2018 au 14 décembre 2018

    Commune :

    • Le Dévoluy

    Route départementale :

    • D17

    Télécharger l'arrêté (pdf - 450,96 Ko)

  • 2018/ATE/PS947/AIGUILLES/Dérogation pour limitation de tonnage/Ets BORRELLY Frères

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 7 décembre 2018 au 19 décembre 2018

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 233,85 Ko)

  • 2018/ATE/PS947/AIGUILLES/Dérogation pour limitation de tonnage/Centre de vacances le Fontenil

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 6 décembre 2018 au 12 avril 2019

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 236,7 Ko)

  • 2018/AT/dérogation/MOURET

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 5 décembre 2018 au 22 décembre 2018

    Commune :

    • Saint-Martin de Queyrières

    Route départementale :

    • D4

    Télécharger l'arrêté (pdf - 212,2 Ko)

  • 2018/ATV/RD20/ASAVD/ESSAIS AUTOMOBILE/CHATEAUNEUF D'OZE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 11 décembre 2018 au 11 décembre 2018 (Archive)

    Commune :

    • Chateauneuf d'Oze

    Route départementale :

    • D20

    Télécharger l'arrêté (pdf - 288,17 Ko)