Arrêtés de voirie

Vous trouverez sur cette page les arrêtés de voirie du Département des Hautes-Alpes.

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  • 2018/ATE/PS947/AIGUILLES/Dérogation pour limitation de tonnage/Centre de vacances le Fontenil

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 6 décembre 2018 au 12 avril 2019

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 236,7 Ko)

  • 2018/AT/dérogation/MOURET

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 5 décembre 2018 au 22 décembre 2018

    Commune :

    • Saint-Martin de Queyrières

    Route départementale :

    • D4

    Télécharger l'arrêté (pdf - 212,2 Ko)

  • 2018/ATV/RD20/ASAVD/ESSAIS AUTOMOBILE/CHATEAUNEUF D'OZE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 11 décembre 2018 au 11 décembre 2018

    Commune :

    • Chateauneuf d'Oze

    Route départementale :

    • D20

    Télécharger l'arrêté (pdf - 288,17 Ko)

  • 2018/AT/manifestation sportive/Trophée Andros

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 19 janvier 2019 au 20 janvier 2019

    Communes :

    • Le Monêtier-les-bains
    • La Salle-les-Alpes

    Route départementale :

    • D1091

    Télécharger l'arrêté (pdf - 303,53 Ko)

  • 2018/ATV/RD17/ASAVD/ESSAIS AUTOMOBILE/COMMUNE DU DEVOLUY

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 19 janvier 2019 au 21 janvier 2019

    Commune :

    • Le Dévoluy

    Route départementale :

    • D17

    Télécharger l'arrêté (pdf - 365,24 Ko)

  • 2018/ATE/PS947/FROMAGERIE DES ALPAGES FONTANTIE/DEROGATION TONNAGE/AIGUILLES

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 5 novembre 2018 au 30 avril 2019

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 244,93 Ko)

  • 2018/21/425/MANIFESTATION SPORTIVE/ST ANDRE ROSANS/VENTAVON/SAVOURNON(ACRD21-425ATL2018112)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 18 décembre 2018 au 21 décembre 2018

    Communes :

    • Saint-André de Rosans
    • Ventavon
    • Savournon

    Routes départementales :

    • D21
    • D425

    Télécharger l'arrêté (pdf - 307,42 Ko)

  • 2018/ATL/RD1075/TRX/GMSPROVENCE/(ACRD1075ATL2018127)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 17 décembre 2018 au 28 décembre 2018

    Commune :

    • Sigottier

    Route départementale :

    • D1075

    Télécharger l'arrêté (pdf - 197,75 Ko)

  • 2018/ATE/PS947/INTERDICTION/SRM/AIGUILLES

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 29 novembre 2018 au 29 novembre 2018 (Archive)

    Commune :

    • Aiguilles

    Route départementale :

    • PS947

    Télécharger l'arrêté (pdf - 223,77 Ko)

  • 2018/ASTB/RD114/FOREST ST JULIEN/ETEC/

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 6 décembre 2018 au 20 décembre 2018

    Commune :

    • Forest-Saint-Julien

    Route départementale :

    • D114

    Télécharger l'arrêté (pdf - 298,9 Ko)