Arrêtés de voirie

Vous trouverez sur cette page les arrêtés de voirie du Département des Hautes-Alpes.

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  • 2017/ATE/RD9 ET 109/ST-APOLLINAIRE-CHORGES ET PRUNIERES/TVX ENFOUISSEMENT FIBRE OPTIQUE/MANCIPOZ TP

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 29 mars 2017 au 29 avril 2017 (Archive)

    Communes :

    • Saint-Apollinaire
    • Prunières
    • Chorges

    Routes départementales :

    • D9
    • D109

    Télécharger l'arrêté (pdf - 274,36 Ko)

  • 2017/ATE/RD544/CHATEAU-VILL-VIEILLE/Tvx de reprise d'une érosion régressive par paroi clouée/STABILISATION PROTECTION

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 3 avril 2017 au 7 avril 2017 (Archive)

    Commune :

    • Château-Ville-Vieille

    Route départementale :

    • D544

    Télécharger l'arrêté (pdf - 294,94 Ko)

  • Alternat RD 35 Puy-Saint-Pierre Sté FARGAS

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 10 avril 2017 au 5 mai 2017 (Archive)

    Commune :

    • Puy-Saint-Pierre

    Route départementale :

    • D35

    Télécharger l'arrêté (pdf - 193,22 Ko)

  • 2017/AT/dérogation hivernale/CHANCEL

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 27 mars 2017 au 27 mars 2017 (Archive)

    Communes :

    • Le Monêtier-les-bains
    • Villar d'Arène

    Route départementale :

    • D1091

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  • Dérogation hivernale RD 1091 SARL BLANCHARD

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 29 mars 2017 au 29 mars 2017 (Archive)

    Communes :

    • Villar d'Arène
    • Le Monêtier-les-bains

    Télécharger l'arrêté (pdf - 186,32 Ko)

  • 2017/AT/RD942/TRAVAUX/VENTAVON(ACRD942ATL201721)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 28 mars 2017 au 31 mars 2017 (Archive)

    Commune :

    • Ventavon

    Route départementale :

    • D942

    Télécharger l'arrêté (pdf - 207,36 Ko)

  • 2017/ATE/RD467/Embrun/Dérogation à un arrêté portant réglementation de circulation/Entreprise SE-TP M. Jean-Louis ROCHE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 28 mars 2017 au 31 mars 2017 (Archive)

    Commune :

    • Embrun

    Route départementale :

    • D467

    Télécharger l'arrêté (pdf - 332,58 Ko)

  • 2017/ATSB/RD 43/Alignement/VALLET ZI 185/Commune ST Michel de Chaillol

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Saint-Michel de Chaillol

    Route départementale :

    • D43

    Télécharger l'arrêté (pdf - 132,3 Ko)

  • 2017/AT/RD22-722-251/TRX ABATTAGE D'ARBRES EN BORDURE DE RTES/Bernard MAURIN/UPAIX/ACRD22-722-251ATL2017 19

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 28 mars 2017 au 31 mars 2017 (Archive)

    Télécharger l'arrêté (pdf - 234,57 Ko)

  • 2017/ATV/RD937/DEROGATION DE TONNAGE/PRAPEC RESEAU/COMMUNE LE DEVOLUY

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 27 mars 2017 au 30 décembre 2017 (Archive)

    Commune :

    • Le Dévoluy

    Route départementale :

    • D937

    Télécharger l'arrêté (pdf - 323,5 Ko)