Arrêtés de voirie

Vous trouverez sur cette page les arrêtés de voirie du Département des Hautes-Alpes.

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  • 2016/AT/RD301T/dérogation tonnage/CCB

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 26 mai 2016 au 30 novembre 2016 (Archive)

    Commune :

    • Névache

    Route départementale :

    • D301T

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  • 2016/AT/RD 480 T/La-Chapelle-en-Valgaudemar/Dérogation Tonnage/CHARVET LA MURE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 20 mai 2016 au 19 mai 2017 (Archive)

    Commune :

    • La Chapelle-en-Valgaudemar

    Route départementale :

    • D480T

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  • 2016/AT/RD38B/dérogation tonnage/TRANSGOURMET

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 13 mai 2016 au 13 mai 2017 (Archive)

    Commune :

    • Freissinières

    Route départementale :

    • D38B

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  • 2016/AT/RD 1085/LA SAULCE/Travaux/SARE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • La Saulce

    Route départementale :

    • D1085

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  • 2016/AT/RD 46/Tallard/ALLIGNEMENT/C.MAREMBERT et N.PICARD

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 10 mai 2016 au 9 mai 2017 (Archive)

    Commune :

    • Tallard

    Route départementale :

    • D46

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  • 2016/AP/RD 214/La Bâtie-Neuve/Limitation de Vitesse/Département

    Arrêté publié le

    Arrêté permanent

    Commune :

    • La Bâtie-Neuve

    Route départementale :

    • D214

    Télécharger l'arrêté (pdf - 128,21 Ko)

  • 2016/AT/RD1T/dérogation tonnage/CHARVET

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 27 avril 2016 au 27 avril 2017 (Archive)

    Commune :

    • Névache

    Route départementale :

    • D1T

    Télécharger l'arrêté (pdf - 139,48 Ko)

  • 2016/AT/RD 206/Gap/Travaux/SRM

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 23 mars 2016 au 22 mars 2017 (Archive)

    Commune :

    • Saint-Laurent-du-Cros

    Route départementale :

    • D14

    Télécharger l'arrêté (pdf - 539,9 Ko)