Arrêtés de voirie

Vous trouverez sur cette page les arrêtés de voirie du Département des Hautes-Alpes.

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  • 2016/AT/RD 219/SIGOYER/ALIGNEMENT/RAMBAUD Lucien

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 12 juillet 2016 au 11 juillet 2017 (Archive)

    Commune :

    • Sigoyer

    Route départementale :

    • D219

    Télécharger l'arrêté (pdf - 792,52 Ko)

  • 2016/AT/dérogation tonnage/RD 1T/BORDET

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Névache

    Route départementale :

    • D1T

    Télécharger l'arrêté (pdf - 145,07 Ko)

  • 2016/AT/dérogation tonnage/RD 301T/BORDET

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 1 janvier 1970 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Névache

    Route départementale :

    • D301T

    Télécharger l'arrêté (pdf - 138,59 Ko)

  • 2016/AT/RD138/dérogation tonnage/RTE

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 7 juillet 2016 au 7 juillet 2017 (Archive)

    Commune :

    • Saint-Crépin

    Route départementale :

    • D138

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  • 2016/AT/RD38B/dérogation tonnage/PROXIGAZ

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 16 juin 2016 au 16 juin 2017 (Archive)

    Commune :

    • Freissinières

    Route départementale :

    • D38B

    Télécharger l'arrêté (pdf - 154,35 Ko)

  • 2016/AT/RD 902/réouverture tunnel Galibier

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 24 mai 2016 au 1 janvier 1970 (Archive)

    Commune :

    • Le Monêtier-les-bains

    Route départementale :

    • D902

    Télécharger l'arrêté (pdf - 119,24 Ko)

  • 2016/AT/RD942/TVX/SARL TP 2000/VAL BUECHE MEOUGE(acrd942lar2016056)

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 14 septembre 2016 au 10 novembre 2016 (Archive)

    Route départementale :

    • D942

    Télécharger l'arrêté (pdf - 179,9 Ko)

  • 2016/AT/RD 480 T/La-Chapelle-en-Valgaudemar/Dérogation Tonnage/SARL Taxi du Valgo

    Arrêté publié le

    Arrêté temporaire du 2 juin 2016 au 1 juin 2017 (Archive)

    Commune :

    • La Chapelle-en-Valgaudemar

    Route départementale :

    • D480T

    Télécharger l'arrêté (pdf - 540,61 Ko)