15 mai 2007 - Assemblée Plénière
N° 1 Compte administratif du Département
N° 2 Compte de gestion du payeur départemental
N° 3 Affectation du résultat 2006
N° 4 Budget supplémentaire pour l'exercice 2007
SOLIDARITES
N° 5 Utilisation de la clause d'insertion sociale dans les marchés publics
N° 6 Fonds de solidarité pour le logement
N° 7 Accès au site internet partenaires « CAF PRO » http://www.caf.fr/
AMENAGEMENT
Aménagement du territoire
N° 8 Coopération transfrontalière 2007/2013 - Premières orientations
N° 9 Dispositif de « relais de services publics »
Politiques foncieres
N° 10 Avenant à la convention de partenariat entre l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département
Transports
N° 11 Transport public routier de personnes - Abris voyageurs
Bâtiments
N° 12 Immeuble « le Lombard » - Acquisition de deux garages
DEVELOPPEMENT
Agriculture
N° 13 Programme pour la promotion de la pomme
N° 14 Plan de modernisation des bâtiments d'élevage
N° 15 Ferme communale de Puy Saint-Pierre
Economie
N° 16 Pôle d'excellence rurale - PER EXCELL'AIR - Aide exceptionnelle à la SARL « BARTAIR »
Tourisme
N° 17 Modifications statutaires du syndicat mixte des stations villages du Champsaur prolongeant la période d'exploitation des remontées mécaniques par les communes
N° 18 Modifications statutaires du syndicat mixte des stations villages de la haute Romanche prolongeant la période d'exploitation des remontées mécaniques par les communes
VIE LOCALE
Culture
N° 19 Développement de la lecture publique - Critères de subventionnement des investissements
FINANCES
N° 20 Cautionnements d'emprunts - Logement social
N° 21 Demande de cautionnement pour un emprunt de 1 840 000 € émanant de l' ADSEA (cautionnement à hauteur de 25 %)
N° 22 Demande de cautionnement pour un emprunt de 1 803 347 € émanant de la maison de retraite de Savines le lac (cautionnement à hauteur de 80 %) - Modificatif
FONCTIONNEMENT
N° 23 Organisation cadre des services du Conseil général
N° 24 Personnel départemental - Créations et transformations de postes
N° 25 Régime indemnitaire - Ajustement pour la catégorie C
N° 26 Conseil départemental de la santé et de la protection animales - Représentation du Conseil général
N° 27 Comité syndical du syndicat mixte pour la gestion du conservatoire botanique national alpin - Représentation du Conseil général