15 mai 2007 - Assemblée Plénière

N° 1 Compte administratif du Département

N° 2 Compte de gestion du payeur départemental

N° 3 Affectation du résultat 2006

N° 4 Budget supplémentaire pour l'exercice 2007

SOLIDARITES

N° 5 Utilisation de la clause d'insertion sociale dans les marchés publics

N° 6 Fonds de solidarité pour le logement

N° 7 Accès au site internet partenaires « CAF PRO » http://www.caf.fr/

AMENAGEMENT

Aménagement du territoire

N° 8 Coopération transfrontalière 2007/2013 - Premières orientations

N° 9 Dispositif de « relais de services publics »

Politiques foncieres

N° 10 Avenant à la convention de partenariat entre l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département

Transports

N° 11 Transport public routier de personnes - Abris voyageurs

Bâtiments

N° 12 Immeuble « le Lombard » - Acquisition de deux garages

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N° 13 Programme pour la promotion de la pomme

N° 14 Plan de modernisation des bâtiments d'élevage

N° 15 Ferme communale de Puy Saint-Pierre

Economie

N° 16 Pôle d'excellence rurale - PER EXCELL'AIR - Aide exceptionnelle à la SARL « BARTAIR »

Tourisme

N° 17 Modifications statutaires du syndicat mixte des stations villages du Champsaur prolongeant la période d'exploitation des remontées mécaniques par les communes

N° 18 Modifications statutaires du syndicat mixte des stations villages de la haute Romanche prolongeant la période d'exploitation des remontées mécaniques par les communes

VIE LOCALE

Culture

N° 19 Développement de la lecture publique - Critères de subventionnement des investissements

FINANCES

N° 20 Cautionnements d'emprunts - Logement social

N° 21 Demande de cautionnement pour un emprunt de 1 840 000 € émanant de l' ADSEA (cautionnement à hauteur de 25 %)

N° 22 Demande de cautionnement pour un emprunt de 1 803 347 € émanant de la maison de retraite de Savines le lac (cautionnement à hauteur de 80 %) - Modificatif

FONCTIONNEMENT

N° 23 Organisation cadre des services du Conseil général

N° 24 Personnel départemental - Créations et transformations de postes

N° 25 Régime indemnitaire - Ajustement pour la catégorie C

N° 26 Conseil départemental de la santé et de la protection animales - Représentation du Conseil général

N° 27 Comité syndical du syndicat mixte pour la gestion du conservatoire botanique national alpin - Représentation du Conseil général