18 décembre 2008 - Commission Permanente
SOLIDARITES
Cohésion sociale
1/01 Remises gracieuses en matière d'indus APA et ACTP
1/02 Indus RMI
1/03 Participation au FSL
1/04 Logement social et logement social des saisonniers agricoles - 4ème programmation 2008
1/05 Règlement Intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
Cooperation decentralisee
2/01 Coopération décentralisée - Programmation 2008 - 5ème tranche
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
Aménagement du territoire
3/01 Système d'information géographique
3/02 Contrat de station 2006-2008 - Commune de Risoul/Département des Hautes‑Alpes
3/03 Contrat ville 2005-2008 - Commune d'Embrun/Département des Hautes-Alpes
3/04 Contrat de territoire du Laragnais 2008-2011 - Communauté de communes du Laragnais/Département des Hautes-Alpes
3/05 Fonds départemental d'équipement des collectivités locales
3/06 Eclairage public - Attribution de subventions
3/07 Contrat de territoire du Pays des Ecrins 2007-2009 - Communauté de communes du Pays des Ecrins/Département des Hautes-Alpes
3/08 Contrat de territoire 2006-2008 - Vallée de l'Avance/Département des Hautes‑Alpes
3/09 Contrat bourg centre 2005-2008 - Commune de Tallard/Département des Hautes-Alpes
3/10 Ville de Gap - Equipements sportifs
3/11 Travaux de voirie rurale
3/12 Subvention globale « développement global du Grand Briançonnais en liaison avec les Jeux olympiques de Turin » - Programmation des fonds FEDER
3/13 FDECL (chapelle d'Espréaux)
3/14 Coopération transfrontalière France-Italie dans le cadre du programme ALCOTRA 2007-2013 - Projet stratégique « éducation-formation »
Environnement
4/01 Réhabilitation et création d'installations d'assainissement non collectif
4/02 Programme de traitement des déchets
4/03 Gestion des cours d'eau - Protection des biens et des personnes
4/04 Développement des énergies renouvelables
4/05 Intempéries de fin mai 2008
4/06 Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans
Routes
5/01 Voirie départementale - Acquisitions amiables de parcelles de terrains par le Département des Hautes-Alpes
5/02 Voirie départementale - RD 942 - Aménagement des carrefours d'accès au collège de Tallard et au stade - Approbation du projet et autorisation de lancer les consultations par appel d'offres
5/03 Avenant n° 1 au marché 08-030 - RD 949 - Calibrage à l'entrée de Saint-André de Rosans entre les PR 4 + 180 et PR 4 + 552 - Lot n° 1 : terrassement, assainissement, ouvrage et divers
5/04 Voirie départementale - Répartition du produit des amendes de police
5/05 Programmation voirie départementale
5/06 Voirie communale - Répartition de l'enveloppe 2008 - Modification - Canton de Rosans
5/07 Convention pour l'utilisation par des opérateurs de service, des données d'informations routières produites par le Conseil Général des Hautes-Alpes
5/08 Conventions pour la fourniture de sel de déneigement
5/09 Voirie départementale - Convention inforoute
5/10 Voirie départementale - Lancement de consultation et autorisation de signer le marché
5/11 Avenant n° 1 à la convention entre l'Etat et le Département des Hautes‑Alpes relative au transfert de parties de services de la D.D.E.
5/12 Viabilité hivernale - Subventions pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement
5/13 Convention avec les communes pour l'exécution de travaux de viabilité hivernale
5/14 Avenant n° 1 au marché 08.034 - RD 39 - Lieu dit « Combarand » - Commune de Saint André d'Embrun - Rétablissement d'une chaussée provisoire
Transports
6/01 Convention pour le groupement de commandes transport
DEVELOPPEMENT
Agriculture
9/01 Aide aux industries agroalimentaires
9/02 Echanges amiables
9/03 Subventions aux organismes agricoles
9/04 Hydraulique agricole - Amélioration hydraulique des associations
Tourisme
11/01 Syndicat mixte des stations de montagne du Queyras
11/02 « Tourisme et Handicaps » - Aménagements spécifiques pour l'accessibilité - Base de loisirs de Germanette - Attribution d'une subvention
11/03 Programme sports de nature - Taxe départementale des espaces naturels sensibles
11/04 Centre Régional et Européen du Tourisme - Réaménagement d'un bâtiment - 2ème tranche
11/05 Subventions de fonctionnement aux associations ou organismes œuvrant en faveur du développement touristique des Hautes-Alpes
11/06 EPCC du Chevalet - Subvention de fonctionnement 2009
VIE LOCALE
Culture
13/01 Achat d'ouvrages - 5ème programmation 2008
13/02 Développement de la lecture publique - Programme d'investissement 2008 - 3ème tranche
13/03 Subvention aux associations culturelles - 9ème programmation 2008
13/04 Patrimoine culturel communal - Programmation 2008 - Programme Vauban
13/05 Convention de partenariat relative à la numérisation de plusieurs fonds conservés aux Archives départementales des Hautes-Alpes
13/06 Schéma départemental des enseignements artistiques - Ecole de musique de Gap
Education
14/01 Tarification de la restauration scolaire dans les collèges
14/02 Attribution de deux subventions sur le fonds commun des services d'hébergement - Collège « les Giraudes » à l'Argentière la Bessée - Collège de « Fontreyne » à Gap
14/03 Collège de Saint-Bonnet - Désenclavement de la voie de desserte du collège
14/04 Bourses départementales - Année scolaire 2008/2009 - 1ère répartition
Vie associative
15/01 Mise à disposition de locaux situés à Gap, au profit de l'association « La Sapinette Charles MILLON » - Avenant à la convention
Sports
16/01 Politique sportive départementale - 11ème programmation 2008
Communication
17/01 Protocole départemental d'échange d'informations géographiques
DIVERS
20/01 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Requête en annulation d'un contrat de travail (requête n° 0807708-7)
20/02 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Contentieux Fonds Solidarité Logement - Dette d'électricité (requête n° 0808128-1)
20/03 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Agression sexuelle sur un enfant mineur
20/04 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Dommages de travaux publics (requête n° 06MA01569)
20/05 Etats récapitulatifs des marchés à procédure adaptée conclus au cours du 2ème trimestre 2008
20/06 Etats récapitulatifs des marchés à procédure adaptée conclus au cours du 3ème trimestre 2008