18 décembre 2008 - Assemblée Plénière
FINANCES
N° 1 Décision Modificative n° 3 - Exercice 2008
N° 2 Budget Primitif - Exercice 2009
N° 3 Fiscalité directe et fiscalité indirecte
N° 4 Fiscalité directe locale - Exonération de taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacles
N° 5 Demande de cautionnement émanant de la Communauté de communes de Briançon pour un emprunt de 550 000 € - Programme d'acquisition-amélioration de 34 logements résidence pour le logement des saisonniers à Briançon (cautionnement à hauteur de 100 %)
SOLIDARITES
Cohesion sociale
N° 6 Evolution de la mobilisation de l'enveloppe du fonds social européen
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
Amenagement du territoire
N° 7 Soutien du Conseil Général à la candidature de Pelvoux-Ecrins aux jeux olympiques d'hiver de 2018
Environnement
N° 8 Elaboration d'un plan de gestion départemental des cours d'eau
N° 9 Suivi qualité des cours d'eau haut-alpins - Bilan quinquennal
N° 10 Assistance technique départementale dans le domaine de l'eau - Evolution des interventions du Département
N° 11 Adaptation des critères d'intervention du Conseil Général en matière de développement des énergies renouvelables et de la maîtrise de l'énergie
Routes
N° 12 Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 - Convention particulière concernant une 2ème tranche du volet ferroviaire
DEVELOPPEMENT
Agriculture
N° 13 Modification et adaptation des critères de soutien à l'agriculture
Tourisme
N° 14 Budget 2009 - Dotations aux Syndicats mixtes des stations villages du Queyras et du Champsaur
Nouvelles technologies
N° 15 Convention d'exploitation de sites radioélectriques au profit de TDF - Avenant n° 2 à la convention
VIE LOCALE
Education
N° 16 Secteurs de recrutement des collèges
FONCTIONNEMENT
N° 17 Créations, transformations et reconductions de postes
N° 18 Régime indemnitaire - Ajustement pour les adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
N° 19 Délégation à la Commission Permanente