18 novembre 2008 - Assemblée Plénière
SOLIDARITES
Cohesion sociale
N° 1 Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées
N° 2 Adhésion au Comité de coordination « santé précarité »
N° 3 Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés - (ISATIS) - Dotation de prix de journée globalisée
N° 4 Convention de partenariat - Dispositif expérimental « micro-crèche »
N° 5 Subvention d'investissement pour la construction du nouveau bâtiment de l'EHPAD « l'Edelweiss » à la Saulce
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
Aménagement du territoire
N° 6 Contrat station 2008-2011 - Commune de Vars/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 1
N° 7 Contrat bourg centre 2005-2008 - Commune de Tallard/Département des Hautes‑Alpes
N° 8 Contrat de site 2005-2008 - Commune de Mont-Dauphin/Département des Hautes‑Alpes - Avenant n° 2
N° 9 Contrat de ville 2006-2008 - Commune de Briançon/Département des Hautes‑Alpes
N° 10 Nouvelle politique d'aide aux communes
Routes
N° 11 Convention pour l'utilisation par des opérateurs de service des données d'informations routières produites par le Conseil Général
N° 12 Redevance d'occupation du domaine public départemental
Transports
N° 13 Projet de réforme des transports
DEVELOPPEMENT
Agriculture
N° 14 Aide aux industries agroalimentaires
Tourisme
N° 15 Politique du Conseil Général en faveur des petites stations pour le renouvellement de leurs remontées mécaniques
N° 16 La traversée de l'Arc Alpin de Michel Dimitrieff - Mobilisation des haut-alpins
N° 17 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques - SIVU GAP/CEUZE 2000
VIE LOCALE
Education
N° 18 Convention de partenariat relative à la définition d'un schéma directeur des technologies de l'information et de la communication dans les Collèges du Département des Hautes-Alpes
FINANCES
N° 19 Cession des actions ESCOTA
N° 20 Demande rectificative de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt global de 16 400 000 € - Programme d'investissements 2008 - Emprunt de 3 300 000 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local - Cautionnement à hauteur de 30 %
FONCTIONNEMENT
N° 21 Fixation de la journée de solidarité pour 2009
N° 22 Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA) - Représentation du Conseil Général