14 octobre 2008 - Assemblée Plénière
ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2009
SOLIDARITES
Cohesion sociale
N° 1 Fonds social européen - Gestion de l'enveloppe globale mutualisée - PLIE/Conseil Général
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
Aménagement du territoire
N° 2 Politique départementale dans le cadre du programme de coopération transfrontalière France-Italie - ALCOTRA 2007-2013
N° 3 Contrat de territoire 2006-2008 - Vallée de l'Avance/Département des Hautes‑Alpes - Prorogation de délai de validité
N° 4 Contrat de territoire du Laragnais 2008-2011 - Communauté de communes du Laragnais/Département des Hautes-Alpes
N° 5 Contrat de territoire 2008-2011 - Baronnies/Département des Hautes-Alpes - Convention établissement « les Lavandes »
N° 6 Coopération transfrontalière France-Italie dans le cadre du programme ALCOTRA 2007-2013 - Partenariats Conseil Général des Hautes-Alpes
Environnement
N° 7 Coordination des politiques d'intervention du Conseil Général et de l'ADEME en matière de déchets et de développement des énergies renouvelables - Convention 2008 avec l'ADEME
DEVELOPPEMENT
Agriculture
N° 8 Aide exceptionnelle « BESNOITIOSE »
Tourisme
N° 9 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques (Réallon et Céüze)
VIE LOCALE
Education
N° 10 Dotation de fonctionnement des collèges pour 2009
FINANCES
N° 11 Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2008
N° 12 Demande de cautionnement d'emprunt émanant de la SA d'HLM ERILIA pour un emprunt de 1 267 690 € - Construction de 15 logements - Opération « le Clos du Serre » à Guillestre - Cautionnement à hauteur de 50 %
N° 13 Demande de cautionnement d'emprunt émanant de la SA d'HLM ERILIA pour un emprunt de 1 708 084 € - Construction de 15 logements - Opération « l'Alp Martin » à l'Argentière la Bessée - Cautionnement à hauteur de 50 %
N° 14 SECILEF - Demande d'autorisation pour la vente des logements sociaux du « hameau de Parassac » à Gap et demande de mainlevée d'hypothèque pour un emprunt de 645 965,19 € - Cautionnement à hauteur de 45 %
N° 15 Demande de cautionnement d'emprunts émanant de la SA d'HLM DOMICIL - Opération « les terrasses de Bayard » à Gap - Acquisition-amélioration de
34 logements - Emprunt d'un montant de 3 313 658 € - Cautionnement à hauteur de 50 %
N° 16 Demande de cautionnement d'emprunts émanant de la SA d'HLM DOMICIL - Opération « les terrasses de Bayard » à Gap - Acquisition en vente en l'état de futur achèvement - Emprunt d'un montant de 5 097 475 € - Cautionnement à hauteur de 50 %
N° 17 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de la Banque Populaire des Alpes : 3 000 000 € - Cautionnement à hauteur de 30 %
N° 18 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès du Crédit Agricole : 3 280 000 € - Cautionnement à hauteur de 30 %
N° 19 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de DEXIA : 3 300 000 € - Cautionnement à hauteur de 30 %
N° 20 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de la CIC Lyonnaise de Banque : 5 500 000 € -Cautionnement à hauteur de 30 %
N° 21 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de la BNP : 1 300 000 € - Cautionnement à hauteur de 30 %
DIVERS
N° 22 Commission consultative des services publics locaux - Désignation des membres représentants d'associations locales
N° 23 Représentation du Conseil Général
N° 24 Conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille - Proposition de représentation du Département des Hautes-Alpes