8 avril 2008 - Commission Permanente
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
Aménagement du territoire
2/01 EXCELL'AIR - Portail internet et ses prestations annexes
2/02 Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité des subventions de plus de 3 ans
Environnement
3/01 Réhabilitation et création d'installation d'assainissement non collectif
3/02 Alimentation en eau potable - Assainissement - Programme de l'agence de l'eau
3/03 Programme de traitement des déchets
Routes
4/01 Avenant n° 1 au marché n° 07-028 - RD 985 A - Calibrage commune de
Saint-Maurice en Valgaudemar - Lot n° 2 parois clouées
DEVELOPPEMENT
Agriculture
8/01 Actualisation des tarifs du laboratoire départemental vétérinaire et d'hygiène alimentaire
8/02 Convention avec le parc national des écrins : assistance scientifique
8/03 Convention avec la chambre de commerce d'industrie : prestations d'accompagnement de l'association « pour la promotion et le développement des industries agroalimentaires des Hautes-Alpes »
Economie
9/01 « Hautes-Alpes Développement » - Subvention 2008
Tourisme
10/01 Organisation de la candidature de Mont-Dauphin au patrimoine mondial de l'UNESCO
10/02 Dotation statutaire au SMADESEP
10/03 Aide aux hébergements
10/04 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques - Communauté de communes du Pays des Ecrins
VIE LOCALE
Education
13/01 Tarification de la restauration scolaire dans les collèges
13/02 Attribution de subventions sur le fonds commun des services d'hébergement
13/03 Conseil Général jeunes - Journée d'animation et de promotion sportive - Partenariat avec la MJC du Briançonnais
DIVERS
19/01 Etat récapitulatif des marchés à procédure adaptée conclus au cours du quatrième trimestre 2007
19/02 Etat récapitulatif des marchés publics conclus au cours de l'année 2007