26 février 2008 - Commission Permanente
SOLIDARITES
1/01 Indus RMI
1/02 Logement des saisonniers
1/03 Acompte sur dotation à l'URAPEDA PACA
AMENAGEMENT
Aménagement du territoire
2/01 Développement de la filière aérienne
2/02 Aide à la modernisation, l'adaptation et la construction des centres de secours
2/03 Fonds d'intervention local
2/04 Fonds départemental d'équipement aux collectivités locales
Environnement
3/01 Alimentation en eau potable - Assainissement - Programme Agence de l'eau - Modification de l'imputation budgétaire
3/02 Environnement - Cotisation au syndicat mixte pour la gestion du conservatoire botanique national alpin de Gap-Charance
3/03 Gestion des cours d'eau
3/04 Gestion des cours d'eau - Protection des biens et des personnes
3/05 Programme eau potable - 2ème programmation 2008
3/06 Réhabilitation et création d'installations d'assainissement non collectif
3/07 Développement des énergies renouvelables
3/08 Subventions de fonctionnement aux organismes et associations œuvrant dans le domaine de l'environnement
3/09 Intempéries des 23 et 24 octobre 2006
3/10 Subventions de fonctionnement - Organisation de la semaine alpine du développement durable
Routes
4/01 Viabilité hivernale - Subventions pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement
4/02 Programme d'achat de matériel de voirie pour 2008
4/03 Modification de la numérotation d'une voie appartenant au domaine public routier départemental
4/04 RD 944 - Col de Manse - Indemnités dues aux exploitants des parcelles acquises par le Département des Hautes-Alpes
4/05 Voirie communale - Répartition de l'enveloppe 2008
4/06 Voirie départementale - Acquisitions amiables de parcelles de terrains par le Département des Hautes-Alpes
4/07 RD 17 - Construction du nouveau Pont du Milieu des Etroits
4/08 Programmation voirie départementale
Transports
5/01 Transports - Consultation lignes régulières - Hautes-Alpes en car
DEVELOPPEMENT
Agriculture
8/01 Mise à disposition du centre technique des haras à l'association « lacs, rivières et sentiers »
8/02 Subventions aux organismes agricoles
Economie
9/01 Primes au commerce et à l'artisanat rural
9/02 Subvention de fonctionnement aux organismes consulaires - Chambre de commerce et d'industrie - Avance sur subvention 2008
Tourisme
10/01 Aide aux hébergements
10/02 Subventions de fonctionnement aux associations ou organismes œuvrant en faveur du développement touristique des Hautes-Alpes
10/03 EPCC - Gestion de l'équipement de restauration du Chevalet
10/04 Programme sports de nature - TDENS
10/05 Subvention de fonctionnement à l'association « retour en Queyras »
Nouvelles technologies
11/01 Desserte internet haut débit des secteurs ruraux - Demande d'aide financière de la Communauté de communes du haut Buëch
VIE LOCALE
Culture
12/01 Don d'un objet en os
12/02 Restauration des objets d'art et archives - Programmation 2008 - 1ère tranche
12/03 Achat d'ouvrages - 2ème programmation 2008
12/04 Patrimoine communal culturel non protégé ou inscrit - Programmation 2008 - 1ère tranche
12/05 Subventions aux associations culturelles - 2ème programmation 2008
Education
13/01 Voyages et séjours scolaires des écoles - Programme 2007/2008
13/02 Collèges - Voyages scolaires - Année scolaire 2007/2008
13/03 Ecoles - Visites de fermes pédagogiques - Année scolaire 2007/2008
13/04 Aide à l'équipement des classes spécialisées et des classes d'enseignement pré scolaire - Programmation 2008
13/05 Collège de Fontreyne à Gap - Attribution d'une subvention sur le fonds commun des services d'hébergement
13/06 Attribution de subventions exceptionnelles dans les collèges
13/07 Bourses départementales - Année scolaire 2007/2008 - 3ème répartition
Vie associative
14/01 Aides aux associations d'anciens combattants
Sports
15/01 Politique sportive départementale - 3ème programmation 2008
Communication
16/01 Mode de défraiement des associations lors de Gap Foire Expo
FINANCES
17/01 Demandes de remise gracieuse des pénalités liquidées à défaut de paiement à la date d'exigibilité des taxes, versements et participation d'urbanisme - Taxe départementale pour le CAUE
FONCTIONNEMENT
18/01 Location d'un bureau à Turin
18/02 Personnel départemental - Cotisation à l'association « Bâtir »
DIVERS
19/01 Antenne de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à Bruxelles