7 avril 2009 - Assemblée Plénière
N° 1 Plan de soutien à l'activité économique et sociale
SOLIDARITES
Cohésion sociale
N° 2 Convention de cession de données concernant les assistants maternels du département des Hautes-Alpes
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
Aménagement du territoire
N° 3 Programme ALCOTRA 2007-2013 - Projet de coopération simple « PELLIDRAC »
N° 4 Contrat de territoire 2007-2009 - Dévoluy/Département des Hautes Alpes - Avenant n° 1
N° 5 Contrat de territoire 2007-2009 - Pays de Serre-Ponçon/Département des Hautes Alpes - Avenant n° 1
N° 6 Contrat de territoire 2008-2011 - Communauté de communes du Laragnais/Département des Hautes Alpes - Avenant n° 2
N° 7 Contrat de ville 2006-2009 - Veynes/Département des Hautes Alpes - Avenant
Environnement
N° 8 Agenda 21 départemental - Adhésion du Conseil Général au Comité 21
N° 9 Avis sur le projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
DEVELOPPEMENT
Agriculture
N°10 Agriculture - Aides exceptionnelles liées à la besnoitiose
Economie
N°11 FISAC - Commune de Gap - Opération urbaine
VIE LOCALE
Culture
N° 12 L'action culturelle dans le réseau des bibliothèques des Hautes-Alpes
Education
N° 13 Programme européen LIFELONG LEARDING - Projet COMENIUS
Sports
N° 14 Concours à l'organisation d'un évènement sportif d'hiver d'envergure en faveur de la jeunesse dans l'optique d'une candidature aux jeux olympiques de la jeunesse d'hiver de 2016
FINANCES
N° 15 Demande de cautionnement émanant de la SA d'HLM DOMICIL pour un emprunt de 694 070 € - Opération en VEFA de 4 logements Domaine de Saint-Jean à GAP (cautionnement à hauteur de 50 %)
N° 16 Report et maintien de cautionnement en faveur de la Commune de BRIANCON concernant les investissements effectués par la SAEM Serre-Chevalier Ski Développement en 2001 (cautionnement à hauteur de 50 %)
FONCTIONNEMENT
N° 17 Personnel départemental - Reconductions et transformations de postes - Recrutement de vacataires
N° 18 Personnel départemental - Suppression de poste
N° 19 Personnel départemental - Création de poste
DIVERS
N° 20 Centre régional de l'information géographique (CRIGE) - Représentation du Conseil Général