13 février 2009 - Commission Permanente
SOLIDARITES
Cohésion sociale
1/01 Rencontres médiatisées judiciaires
1/02 Versement d'un acompte dans le cadre de la convention triennale globale 2007‑2009 avec le GIP Mission Jeunes 05
1/03 Reconduction des conventions triennales dans le cadre du PDI 2009
1/04 Indus RMI
1/05 Avenant à la convention relative à l'accueil d'urgence pour les mineurs en danger
1/06 Subvention de fonctionnement des structures d'accueil d'enfants de moins de six ans
1/07 Poursuite de l'action pour le droit au logement - Secteurs sud et centre
1/08 Logement social - 1ère programmation 2009
1/09 Subventions d'investissement - Prorogation du délai de validité d'une subvention de plus de 3 ans
Cooperation decentralisee
2/01 Coopération décentralisée - 1ère programmation 2009
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
Amenagement du territoire
3/01 Fonds départemental d'équipement des collectivités locales - Annulation d'une opération - Commune de Buissard
3/02 Travaux de voirie rurale
3/03 Programme projets structurants - Contrats territoriaux
3/04 Projets d'initiative locale
Environnement
4/01 Réhabilitation et création d'installation d'assainissement non collectif
1ère programmation 2009
4/02 Programme traitement des déchets
4/03 Développement des énergies renouvelables
4/04 Alimentation en eau potable - Assainissement - Programme de l'Agence de l'eau
4/05 Programme gestion des cours d'eau
4/06 Subventions de fonctionnement aux organismes et associations œuvrant dans le domaine de l'environnement
4/07 Assainissement
4/08 Eau et Environnement - Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans
Routes
5/01 Avenant n° 1 au marché 08-017 - RD n° 994 - Suppression du passage à niveau SNCF de pont de Chabestan - Lot terrassement
5/02 Cession de deux délaissés de la RD 28 au profit de la Commune de Montbrand
5/03 Acquisitions amiables de parcelles de terrains par le Département des Hautes‑Alpes
5/04 Déclassement d'une section de la RD 418 - Accès au hameau des Roux et classement corrélatif dans le domaine public communal - Commune de La Roche des Arnauds
5/05 Acquisition d'un terrain situé à l'intersection de la RN 85 et de la RD 942 sur la commune de Tallard
5/06 Voirie départementale - RD 944 - Achat de terrains sur la commune de Forest Saint Julien au pont de Frappe
5/07 Convention pour la fourniture de sel de déneigement
5/08 Convention avec la commune de Châteauneuf d'Oze pour l'exécution de travaux de viabilité hivernale
5/09 Voirie départementale - Groupements de commandes
5/10 RD 994 - Calibrage et aménagement de surlargeurs cyclables entre Veynes et La Roche des Arnauds - Avenant n° 1
5/11 Acquisition foncière nécessaire au désenclavement de la voie de desserte du collège du collège de Saint-Bonnet
5/12 Attribution de subventions à divers organismes
5/13 Politiques infrastructures - Voirie départementale - Programme 2009 - Réseau principal
5/14 Viabilité hivernale - Subventions pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement
5/15 Voirie communale - Répartition cantonale et annulation d'une opération
Transports
6/01 Rapports annuels des délégations de services publics de transport public routier de personnes
6/02 Lancement d'une consultation pour le transport scolaire
Filiere air
7/01 Développement de la filière aérienne
7/02 Tarification des redevances aéronautiques pour l'aérodrome de GAP-TALLARD
7/03 Aérodrome de GAP-TALLARD - Subvention à l'AUSAT pour le service AFIS
7/04 Aérodrome départementaux - Programmation 2009
Batiments
8/01 Gendarmerie départementale de Chorges - Renouvellement du bail avec l'Etat
8/02 Travaux dans les collèges - Programmation 2009
8/03 Travaux dans les bâtiments des services départementaux
8/04 Aménagement provisoire du foyer Saint-Louis, quartier de Charance à GAP - Approbation du projet
DEVELOPPEMENT
Agriculture
9/01 Aide aux industries agroalimentaires
9/02 Dotation d'installation aux jeunes agriculteurs
9/03 Echanges amiables
9/04 Aide aux investissements de développement des entreprises de la filière forêt‑bois
9/05 Amélioration du logement des exploitants agricoles - Décohabitation
9/06 Aménagement forestier
9/07 Hydraulique agricole - Amélioration hydraulique des associations
9/08 Electrification rurale - Aide aux particuliers
9/09 Tarifs prophylaxies 2008/2009
9/10 Agriculture - Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans
Economie
10/01 Aide au développement du commerce et de l'artisanat en milieu rural
10/02 Aide aux investissements des entreprises artisanales et commerciales en milieu rural dans le cadre de la mesure 312 - Axe 3 du FEADER
10/03 Soutien aux entreprises en difficultés - Prêt de trésorerie
10/04 Subventions de fonctionnement aux organismes consulaires - Chambre de métiers et de l'artisanat des Hautes-Alpes
10/05 Subvention de fonctionnement aux organismes œuvrant en matière économique
10/06 Aide à la création de multiservices en zone rurale
10/07 Subvention de fonctionnement aux organismes locaux de développement économique - ADECOHD
Tourisme
11/01 Aide aux hébergements
11/02 Subventions de fonctionnement aux associations ou organismes œuvrant en faveur du développement touristique des Hautes-Alpes
11/03 Comité départemental du tourisme - Subvention de fonctionnement pour 2009
11/04 Subvention de fonctionnement 2009 à l'EPCC du Chevalet
11/05 Programme sports de nature - Taxe départementale des espaces naturels sensibles
11/06 Création d'un itinéraire interactif dans le Pays Sisteronais-Buëch
VIE LOCALE
Culture
13/01 Patrimoine communal culturel - Restauration d'objets d'art et d'archives - 1ère programmation 2009
13/02 Patrimoine culturel communal - Programmation 2009 - Programme VAUBAN
13/03 Patrimoine culturel communal non protégé ou inscrit - Modification de subvention
13/04 Patrimoine culturel communal non protégé ou inscrit - 1ère programmation 2009
13/05 Patrimoine culturel associatif et privé - 1ère programmation 2009
13/06 Monuments majeurs - Annulation partielle de la quote part du Conseil Général
13/07 Subventions aux associations culturelles - 1ère programmation 2009
13/08 Partenariat avec les théâtres « La Passerelle » et « Le Cadran »
13/09 Patrimoine VAUBAN - Suivi du plan de gestion de Mont-Dauphin
13/10 Patrimoine VAUBAN - Programme d'animation 2009
13/11 Conventions d'objectifs avec les associations culturelles
13/12 Centre de l'oralité alpine - Projet de collecte de SMS
Education
14/01 Fonds commun des services d'hébergement - Collège « Les Garçins » à Briançon - Attribution d'une subvention
14/02 Education - Subvention de fonctionnement
Vie associative
15/01 Subvention de fonctionnement - 1ère programmation 2009 - Associations d'anciens combattants - Programme soutien aux associations
Sports
16/01 Politique sportive départementale - Clubs de haut niveau
16/02 Politique sportive départementale - 1ère programmation 2009
FINANCES
18/01 Demandes de remises gracieuses des pénalités liquidées à défaut de paiement à la date d'exigibilité des taxes, versements et participation d'urbanisme - Taxe départementale pour le CAUE
FONCTIONNEMENT
19/01 Logement de fonction - Modificatif
19/02 Personnel départemental - Cotisation à l'association « BATIR »
19/03 Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre le Conseil Général et le SDIS des Hautes-Alpes
19/04 Réforme des biens meubles, hors véhicules, du Conseil Général
19/05 Avenants aux marchés n° 07 063, 07 064, 07 066, 07 067, 07 068, 07 069
DIVERS
20/01 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Recours indemnitaire - Requête n° 0808463-3
20/02 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Mineur placé - Mise en examen pour vol
20/03 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Occupation d'un logement de fonction
20/04 Etat récapitulatif des marchés publics conclus au cours de l'année 2008