13 février 2009 - Assemblée Plénière
SOLIDARITES
Cohesion sociale
N° 1 Dispositions nouvelles relatives à l'allocation personnalisée d'autonomie (APA)
N° 2 Convention de cession de données concernant les assistants maternels du département des Hautes-Alpes
N° 3 Avenant à la convention pour le logement des saisonniers agricoles
AMENAGEMENT ET AGENDA 21
N° 4 Plan pluriannuel d'investissement 2009-2013 - Déclinaison en politiques, programmes, opérations
Aménagement du territoire
N° 5 Convention de paiement avec le CNASEA pour les dossiers pouvant bénéficier du FEADER
N° 6 Convention de mise à disposition de services entre l'EPCC du Chevalet et le Département des Hautes-Alpes
N° 7 Contrat de territoire 2006-2008 - Vallée de l'Avance/Département des Hautes‑Alpes - Avenant n° 3
N° 8 Contrat de station 2005-2007 - Orcières/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 2
N° 9 Contrat de territoire 2008-2011 - Communauté de communes du Valgaudemar/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 1
N° 10 Contrat de territoire 2007-2009 - Communauté de communes du Pays des Ecrins/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 3
N° 11 Contrat ville 2006-2008 Briançon/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 2
N° 12 Modification et adaptation des critères d'intervention du Conseil Général au titre du Fonds départemental d'équipement au bénéfice des collectivités locales
Environnement
N° 13 Programme d'initiative locale - Critères d'intervention du Conseil Général dans les domaines de la gestion des cours d'eau et des risques naturels
N° 14 Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
DEVELOPPEMENT
Agriculture
N° 15 Intégration du laboratoire d'analyse laitière au laboratoire départemental vétérinaire et d'hygiène alimentaire
Economie
N° 16 Participation du département des Hautes-Alpes au capital de la société de cautionnement mutuel (SOMUPACA)
N° 17 Association pour le Développement Economique de la Haute Durance (ADECODH)
N° 18 Soutien aux entreprises en difficulté - Modification du taux d'intérêt des prêts
Tourisme
N° 19 Absorption de la SAEM « ORCIERES Patrimoine » par la SEMILOM
Nouvelles Technologies
N° 20 Convention de numérisation des plans cadastraux
VIE LOCALE
Culture
N° 21 Schéma de la politique culturelle et patrimoniale du département des Hautes-Alpes
N° 22 Coréalisations en faveur d‘ensembles amateurs du spectacle vivant
N° 23 Organisation des examens départementaux en musique et danse
Education
N° 24 Mise en place de la carte jeunes
N° 25 Renouvellement de la convention d'objectifs concernant les centres sociaux
N° 26 Secteurs de recrutement des collèges (complément)
N° 27 Contribution des collectivités locales aux dépenses de fonctionnement des collèges privés - Forfait d'externat
Sports
N° 28 Schéma départemental du sport
FONCTIONNEMENT
N° 29 Délégation au Président du Conseil Général en matière de marchés, d'accords cadres et de marchés subséquents
N° 30 Modification des délibérations autorisant le lancement des marchés suite à la réforme du Code des marchés publics
N° 31 Personnel départemental - Fixation des taux de promotion de grade
N° 32 Personnel départemental - Régime indemnitaire - Modification pour les conservateurs du patrimoine
N° 33 Personnel départemental - Transformation de poste - Bibliothèque Départementale de Prêt
DIVERS
N° 34 Conseil d'administration du Parc Naturel des Ecrins - Représentation du Conseil Général