18 décembre 2007 - Assemblée Plénière

FINANCES

N° 1 Décision modificative n°3 du budget départemental - Exercice 2007
N° 2 Budget primitif - Exercice 2008
N° 3 Fiscalité directe et fiscalité indirecte

SOLIDARITES

N° 4 Subventions de fonctionnement et d'investissement des structures d'accueil d'enfants de moins de 6 ans
N° 5 Attribution d'une prime d'ancienneté pour les assistants familiaux employés par le Conseil Général
N° 6 Proposition d'orientations 2008/2010 du Programme Départemental d'Insertion (PDI) et attribution des aides aux associations partenaires
N° 7 Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL)
N° 8 Convention de partenariat entre le Conseil Général 05 et l'association «Maison de l'emploi des Hautes-Alpes»

AMENAGEMENT

Aménagement du territoire

N° 9 Centrale solaire SOLENHA - Acquisition de l'aérodrome de La Bâtie-Montsaléon
N° 10 Subvention globale fonds social européen
N° 11 Aide à la modernisation, à l'adaptation et à la construction des centres de secours

Environnement

N° 12 Alimentation en eau potable - Modalités de l'aide à la mise en conformité

Transports

N° 13 Modification des statuts de SETUMONT
N° 14 Transport public routier de personnes - Lignes régulières du réseau «Hautes-Alpes en car» - Orientations stratégiques

Coopération décentralisee

N° 15 Coopération décentralisée - District de Tétovo en Macédoine

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N° 16 Aide exceptionnelle à la filière porcine
N° 17 Aide aux industries agroalimentaires
N° 18 Création d'une fourrière/refuge SPA
N° 19 Tarif des prophylaxies - Campagne 2007/2008
N° 20 Convention Conseil Général/Conseil Régional concernant l'aide aux entreprises de la filière forêt-bois
N° 21 Comptage volumétrique des associations syndicales autorisées

Tourisme

N° 22 Programme sports de nature - Charte du balisage et de la signalétique des activités de randonnée
N° 23 Contrat de mise en valeur du site touristique du Laus

VIE LOCALE

Culture

N° 24 Gratuité de l'entrée au musée départemental de Gap

Education

N° 25 Dotations de fonctionnement des collèges pour 2008
N° 26 Fonds départemental de dépenses de personnel, de restauration et d'internat

Sports

N° 27 Affectation du bonus de liquidation de l'ODS

FONCTIONNEMENT

N° 28 Personnel départemental - Création et reconduction de postes
N° 29 Personnel départemental - Régime indemnitaire - Revalorisation du taux de base 2008
N° 30 Personnel départemental - Indemnisation des jours de repos non pris
N° 31 Régime indemnitaire - Ajustement pour les adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
N° 32 Règlement départemental relatif à l'attribution des logements de fonction
N° 33 Musée départemental - Addendum au protocole ARTT
N° 34 Mesures exceptionnelles en faveur du personnel départemental - Fixation des taux de promotion pour 2008 concernant certains grades

Recueil Budget Primitif

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01