16 octobre 2007 - Assemblée Plénière

SOLIDARITES

N°1 Adoption du schéma départemental 2007/2011 en faveur de l'enfance et de la famille

AMENAGEMENT

Aménagement du territoire

N°2 Contrat de projets Etat-Région 2007/2013 - Conventions spécifiques d'application et convention de solidarité
N°3 Contrat de territoire 2007/2009 - Dévoluy/Département des Hautes-Alpes

Environnement

N°4 Demande de subventions à l'agence de l'eau et à la Région pour le poste de technicien de rivière du service «eau et environnement»
N°5 Environnement - Modification des statuts du conservatoire botanique national alpin

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N°6 Contrat de développement des filières agricoles

Economie

N°7 Centre de formation des apprentis de Gap

Nouvelles technologies

N°8 Système d'information géographique départemental (SIG) - Convention entre l'Etat et le Conseil Général
N°9b Implantation d'une centrale solaire de grande puissance dans les Hautes-Alpes

VIE LOCALE

Culture

N°10 Archives départementales - Besoin en personnel

FINANCES

N°11 Décision modificative n° 2 du budget départemental - Exercice 2007
N°12 Demande de cautionnement émanant de l'association «Rio vert» pour un emprunt de 7100000€ - Reconstruction de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) «Edelweiss» de La Saulce (cautionnement à hauteur de 100 %)
N°13 Demande de cautionnement pour un emprunt de 1010948€ émanant de la SA d'HLM «Erilia» - Opération «le connétable» à St-Bonnet - Construction de 11logements collectifs locatifs (cautionnement à hauteur de 50 %)
N°14 Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle pour 2006 et 2007

FONCTIONNEMENT

N°15 Logements de fonction
N°16 Fixation de la journée de solidarité pour 2008
N°17 Personnel départemental - Agents des établissements d'enseignement - Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
N°18 Conseil de l'éducation nationale de l'académie d'Aix-Marseille - Représentation du Conseil Général

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

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Fax : 04 92 40 38 01