18 septembre 2007 - Assemblée Plénière

SOLIDARITES

N° 1 Convention cadre triennale en faveur du secteur de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE)
N° 2 Convention dans le cadre de la mise en œuvre exceptionnelle de la clause d'insertion sociale dans les marchés publics
N° 3 Subvention exceptionnelle d'investissement pour l'association des pupilles de l'enseignement public des Hautes-Alpes
N° 4 Subvention exceptionnelle d'investissement pour l'institut médico-éducatif «le Jouclaret»
N° 5 Convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) des Hautes-Alpes
N° 6 Centre médical de Guillestre

AMENAGEMENT

Aménagement du territoire

N° 7 Subventions d'investissement - Modalités de gestion
N° 8 Subvention globale "développement global du grand Briançonnais en liaison avec les jeux olympiques de Turin"
N° 9 Avenant n° 1 au contrat de site 2005-2008 - Commune de Mont-Dauphin/Département des Hautes-Alpes
N° 10 Avenant n° 1 au contrat bourg centre 2005-2008 - Commune de Tallard/Département des Hautes-Alpes
N° 11 Avenant au contrat 2005-2008 - Commune de la Guisane/Département des Hautes-Alpes
N° 12 Avenant n° 1 au contrat de territoire 2006-2008 - Vallée de l'Avance/Département des Hautes-Alpes
N° 13 Avenant n°1 - Contrat de développement 2003/2006 - Communauté de communes de Tallard-Barcillonnette/Département des Hautes-Alpes
N° 14 Contrat de territoire du Pays des Ecrins 2007-2009 - Communauté de communes du Pays des Ecrins/Département des Hautes-Alpes - Modification d'une opération

Environnement

N° 15 Accord cadre relatif à la mission d'expertise et de suivi des épandages du département des Hautes-Alpes
N° 16 Accord cadre pour la protection et l'amélioration de la gestion des ressources en eau et des milieux aquatiques entre le Département des Hautes-Alpes, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et le Conseil Régional PACA
N° 16B  Retrait du syndicat mixte d'aménagement de la Durance du syndicat mixte forestier du département de Vaucluse

Routes

N° 17 Document d'orientations stratégiques du parc de l'Equipement

Transports

N° 18 Règlement pour le transport scolaire des élèves porteurs de handicap

Bâtiments

N° 19 Acquisition et cession de locaux sis «maison du pape» à Briançon
N° 20 Acquisition de locaux sis dans la copropriété «le cadet de Charance» à Gap
N° 21 Maison du Département de Saint-Bonnet - Approbation du pré-programme - Organisation et lancement du concours de maîtrise d'œuvre

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N° 22 Contrat de mise en valeur des espaces pastoraux
N° 23 Contrat de développement des filières agricoles - Filière laitière nord 05 et Ubaye

Economie

N° 24 Evolution de l'observatoire économique départemental
N° 25 Contrats cadres - Pôles de compétitivité

Tourisme

N° 26 Mise en place d'un dispositif managérial au niveau de certaines stations
N° 27 Partenariat Conseil Général/SIVU Pelvoux-Vallouise
N° 28 SMADESEP - Convention de mise à disposition de personnels et de moyens techniques

FINANCES

N° 29 Demande de cautionnement d'emprunt émanant de la SEM « Les Ecrins» de Puy Saint-Vincent pour un emprunt de 2610000 € (cautionnement à hauteur de 20 %)

FONCTIONNEMENT

N° 30 Personnel départemental - Créations et transformations de postes

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01