26 juin 2007 - Assemblée Plénière

SOLIDARITES

N° 1 Schéma départemental 2007-2011 en faveur de l'enfance et de la famille

N° 2 Adoption définitive du schéma départemental en faveur des personnes handicapées

N° 3 Convention de partenariat entre le Conseil Général des Hautes-Alpes et le groupement d'intérêt public - Maison départementale des personnes handicapées des Hautes-Alpes

N° 4 Adoption définitive du schéma gérontologique départemental 2007-2011

N° 5 Convention de partenariat entre le Conseil Général des Hautes-Alpes, la communauté de communes du Guillestrois, la communauté de communes de l'Escarton du Queyras, la communauté de communes du pays des Ecrins et l'association « vivre et vieillir chez soi »

N° 6 Projet de formation d'auxiliaire de vie sociale pour le développement des services à la personne

AMENAGEMENT

Aménagement du territoire

N° 7 Contrat de site 2005/2008 - Mont-Dauphin/Département des Hautes-Alpes

N° 8 Contrat de station des Orres - 2007/2009 - Commune des Orres/Département des Hautes-Alpes

N° 9 Contrat de territoire du pays des Ecrins 2007/2009 - Communauté de communes du pays des Ecrins/Département des Hautes-Alpes

N° 10 Contrat de ville Laragne-Montéglin/Département des Hautes-Alpes

N° 11 Avenant au contrat 2005/2008 - Ville de Gap/Département des Hautes-Alpes

N° 12 Critères d'intervention - Système d'information géographique

Environnement

N° 13 Coordination des politiques d'intervention du Conseil Général et de l'ADEME en matière de déchets et de développement des énergies renouvelables - Convention avec l'ADEME

N° 14 Convention cadre de partenariat avec le conservatoire botanique national alpin de Gap-Charance

Routes

N° 15 Schéma directeur routier départemental - Modalités de programmation des opérations et schémas d'itinéraires

N° 16 Programme de développement et de modernisation des itinéraires routiers (RN)

N° 17 Règlement de voirie départemental

N° 18 Modalités de subvention du matériel de viabilité hivernale des communes

N° 19 Convention entre le Conseil Général des Hautes-Alpes et la commune d'Embrun relative au transfert de routes départementales

Transports

N° 20 Modification du règlement départemental des transports scolaires

Bâtiments

N° 21 Acquisition du « petit séminaire »

N° 22 Acquisition de la ferme de Montmaur

DEVELOPPEMENT

Tourisme

N° 23 Inscription de l'œuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO

N° 24 Convention d'objectifs Département/Région en matière d'intervention à destination du secteur touristique

Nouvelles technologies

N° 25 Réseau câblé communautaire du Saix

VIE LOCALE

Education

N° 26 Bourses départementales d'enseignement - Réévaluation des seuils et des montants

FINANCES

N° 27 Convention de services comptable et financier avec le trésor public

N° 28 Budget supplémentaire du laboratoire départemental vétérinaire et d'hygiène alimentaire

N° 29 Demande de cautionnement émanant de l'association « les PEP 05 » (association départementale des pupilles de l'enseignement public des Hautes‑Alpes) pour un emprunt total de 1 791 120 € - Acquisition de locaux pour le pôle enfance de Gap (cautionnement à hauteur de 100 %) - Caisse des dépôts et consignations

N° 30 Demande de cautionnement émanant de l'association « les PEP 05 » (association départementale des pupilles de l'enseignement public des Hautes‑Alpes) pour un emprunt total de 1 791 120 € - Acquisition de locaux pour le pôle enfance de Gap (cautionnement à hauteur de 100 %) - Crédit mutuel

N° 31 Demande de cautionnement émanant de la société coopérative agricole « fromagerie des Ecrins » pour un emprunt de 940 700 €

FONCTIONNEMENT

N° 32 Personnel départemental - Reconduction et transformation de postes

N° 33 Remboursement des frais de déplacements des assistantes et assistants familiaux

N° 34 Conclusion de l'étude schéma directeur informatique

N° 35 Personnel départemental - Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

N° 36 Personnel départemental - Navette de la Clarée

DIVERS

N° 37 Jury criminel 2008 - Représentation du Conseil Général

N° 38 Commission départementale de présence postale territoriale - Représentation du Conseil Général

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01