30 et 31 janvier 2007 - Assemblée Plénière

Solidarités

1-Schéma en faveur des personnes handicapées
2-Schéma en faveur des personnes âgées
3-Schéma départemental enfance et famille
4-Schéma directeur routier départemental
5-Schéma des enseignements artistiques
6-BudgetPrimitif
  6.1-Pôle Solidarités
  6.2-Pôle Aménagement et Développement
  6.3-Pôle Ressources
7-Politique volontariste en faveur du logement
8-Accompagnement social lié au logement
9-Critères de financement des chantiers d'insertion
10-Contribution financière - comité départemental des retraites des personnes âgées
11-Maison de l'emploi des Hautes-Alpes
12-Contrat urbain cohesion social - Ville de Gap

Aménagement 

Aménagement du territoire

13-Convention partenariat entre le département et le SDIS
14-Paris Hautes-Alpes Hôtel
15-Acquisition de terrains à Tallard - prolongement aérodrome
16-Avenant n°1 au contrat station 2005-2007 - Commune d'Orcières
17-Opération "maisons de l'air"
18-Filière air - desserte aérienne Hautes-Alpes

Environnement

19-Charte de développement durable - Approbation du cahier ds charges
20-Projet parc Baronnies provençales
21-Création établissement public pour la protection de la foret mediterranéenne

Routes

22-Outil gestions Inforoute - consultation
23-Financement investissements sur les RN transférées aux départements

Développement

Agriculture

24-Augmentation des fonds de stockage de la SAFER
25-Plan de soutien à la filière lavande
26-Participation au capital de la SAFER
27-Tarifs prophylaxies campagne 2007

Economie

28-Aide à l'artisanat et commerce en difficulté
29-Syndicats mixtes - Convention
30-Revalorisation du site du Chevalet et construction de la maison de la lumière

Nouvelles Technologies

31-Outil de visioconférence - convention

Vie locale 

Culture

32-Centre de l'oralité alpine

Education

33-Convention d'objectifs - Maison des Jeunes et de la Culture
34-Programme de subventions aux communes pour travaux dans les écoles
35-Collège convention de main unique

Finances

36-Fiscalité directe et indirecte
37-Caution maison de retraite de SAVINES
38-Caution emprunt - operation "résidences permanents" à Montgenevre
39-Caution emprunt - opération "résidences saisonniers" à Montgenevre

Fonctionnement

40-Régime indemnitaire
41-Régime indemnitaire - revalorisation taux de base
42-Prestations d'actions sociales - titres restaurants
43-Gratifications pour les stagiaires
44-Personnel départemental - Créations et transformation de postes
45-Création de postes dans le domaine culturel

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01