30 et 31 janvier 2007 - Commission Permanente

Solidarités

01-Fonds de solidarité pour le logement
02-Indu RMI
03-Professionnalisation des aides à domicile
04-Accompagnement des familles dans les Hautes-Alpes
05-Aide au logement social
06-Versement subventions PDI
07-Renouvellement financement prestation opérateur
08-Renouvellement financement prestation

Aménagement du territoire

01-Aérodromes départementaux
02-Coopération transfrontalière franco-italienne
03-Subvention globale développement global
04-Filière air - Redevances aéronautiques

Environnement

01-AEP - Assainissement - Agence de l'eau - Programme 2006
02-Energies renouvelables
03-Projet d'accord cadre avec EDF pour une sûreté hydaulique

Routes

01-Convention avec la commune de NEVACHE pour l'exécutio
02-Cession d'un délaissé de la RD N° 76
03-Scindement d'une bâtisse à Pierre Grosse
04-Convention entre l'Etat et le département des Hautes-Alpes
05-Crédits votés pour la réalisation de travaux imprevus
06-Protocole de coordination pour l'exploitation des PMV
07-Convention avec Météo France
08-Voirie communale - Répartion enveloppes cantonales
09-Protocole transactionnel avec entreprise AGILIS-March
10-Convention avec les communes pour l'exécution de travaux
11-Affectation autorisations de programmes votées au BP
12-Voirie communale - Répartition cantonale

Bâtiments

01-Travaux dans les bâtiments départementaux

Agriculture

01-Electrification rurale
02-Hydraulique agricole
03-Amélioration du logement des exploitations agricoles

04-Aménagement foncier

Economie

01-Aide aux entreprises en difficulté
02-Aide à l'artisanat et au petit commerce local en difficulté
03-Prime au commerce et à l'artisanat rural
04-FISAC - Opération coeur de pays dans l'Embrunais
05-Cerbiotech
06-Subvention fonctionnement aux organismes locaux
07-Hautes Alpes développement avance sur subvention 2007

Tourisme

01-Accueil touristique en milieu rural
02-Aide aux hébergements
03-Subvention fonctionnement en faveur du CDT
04-Subvention fonctionnement et d'investissement EPCC

Nouvelles Technologies

01-Desserte haut débit du Val de Durance

Culture

01-Convention triennale de partenariat avec l'associati
02-Convention triennale de partenariat avec association
03-Convention avec la société d'études des Hautes-Alpes
04-Développement lecture publique

Education

01-Politique de la jeunesse - 1ère programmation 2007
02-Collèges - Projets culturels - Année scolaire 2006-2007
03-Collèges - convention d'occupation des locaux
04-Centres sociaux - subventions départementales
05-Education - subvention de fonctionnement
06-Restauration scolaire dans les collèges
07-Rénovation, restructuration et extension bâtiments
08-Winter universiade - Participation des lycéens
09-Subvention aux communes pour travaux dans les écoles
10-Travaux dans les collèges - Programmation 2007
11-Concessions de logement accordées aux personnels
12-Bourses départementales année scolaire 2006-2007
13-Collèges - sections sportives - crédits 2007

Vie associative

01-Subvention fonctionnement-Association d'anciens combattants

Sports

01-Convention d'utilisation des données de recensement
02-Politique sportive départementale

Finances

01-Demande cautionnement emprunt de 712.375 €

Fonctionnement

01-Autorisation d'ester en justice
02-Autorisation d'ester en justice
03-Autorisation d'ester en justice
04-Autorisation d'ester en justice marché OULX BRIANCO
05-Autorisation d'ester en justice MOREL IZARD
06-Autorisation d'ester en justice DAROLLES
07-Frais d'actes et de contentieux
08-Etat MAPA 2006 3e trimestre
09-Changement de lieu d'une prochaine session du Conseil géneral
0-Taux horaire de main d'oeuvre pour les interventions

Divers

01-Transfert de licence de débit de boissons
02-Etat récapitulatif des avenants

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01