18 décembre 2008 - Commission Permanente

SOLIDARITES

Cohésion sociale

1/01 Remises gracieuses en matière d'indus APA et ACTP

1/02 Indus RMI

1/03 Participation au FSL

1/04 Logement social et logement social des saisonniers agricoles - 4ème programmation 2008

1/05 Règlement Intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement

Cooperation decentralisee

2/01 Coopération décentralisée - Programmation 2008 - 5ème tranche

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Aménagement du territoire

3/01 Système d'information géographique

3/02 Contrat de station 2006-2008 - Commune de Risoul/Département des Hautes‑Alpes

3/03 Contrat ville 2005-2008 - Commune d'Embrun/Département des Hautes-Alpes

3/04 Contrat de territoire du Laragnais 2008-2011 - Communauté de communes du Laragnais/Département des Hautes-Alpes

3/05 Fonds départemental d'équipement des collectivités locales

3/06 Eclairage public - Attribution de subventions

3/07 Contrat de territoire du Pays des Ecrins 2007-2009 - Communauté de communes du Pays des Ecrins/Département des Hautes-Alpes

3/08 Contrat de territoire 2006-2008 - Vallée de l'Avance/Département des Hautes‑Alpes

3/09 Contrat bourg centre 2005-2008 - Commune de Tallard/Département des Hautes-Alpes

3/10 Ville de Gap - Equipements sportifs

3/11 Travaux de voirie rurale

3/12 Subvention globale « développement global du Grand Briançonnais en liaison avec les Jeux olympiques de Turin » - Programmation des fonds FEDER

3/13 FDECL (chapelle d'Espréaux)

3/14 Coopération transfrontalière France-Italie dans le cadre du programme ALCOTRA 2007-2013 - Projet stratégique « éducation-formation »

Environnement

4/01 Réhabilitation et création d'installations d'assainissement non collectif

4/02 Programme de traitement des déchets

4/03 Gestion des cours d'eau - Protection des biens et des personnes

4/04 Développement des énergies renouvelables

4/05 Intempéries de fin mai 2008

4/06 Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans

Routes

5/01 Voirie départementale - Acquisitions amiables de parcelles de terrains par le Département des Hautes-Alpes

5/02 Voirie départementale - RD 942 - Aménagement des carrefours d'accès au collège de Tallard et au stade - Approbation du projet et autorisation de lancer les consultations par appel d'offres

5/03 Avenant n° 1 au marché 08-030 - RD 949 - Calibrage à l'entrée de Saint-André de Rosans entre les PR 4 + 180 et PR 4 + 552 - Lot n° 1 : terrassement, assainissement, ouvrage et divers

5/04 Voirie départementale - Répartition du produit des amendes de police

5/05 Programmation voirie départementale

5/06 Voirie communale - Répartition de l'enveloppe 2008 - Modification - Canton de Rosans

5/07 Convention pour l'utilisation par des opérateurs de service, des données d'informations routières produites par le Conseil Général des Hautes-Alpes

5/08 Conventions pour la fourniture de sel de déneigement

5/09 Voirie départementale - Convention inforoute

5/10 Voirie départementale - Lancement de consultation et autorisation de signer le marché

5/11 Avenant n° 1 à la convention entre l'Etat et le Département des Hautes‑Alpes relative au transfert de parties de services de la D.D.E.

5/12 Viabilité hivernale - Subventions pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement

5/13 Convention avec les communes pour l'exécution de travaux de viabilité hivernale

5/14 Avenant n° 1 au marché 08.034 - RD 39 - Lieu dit « Combarand » - Commune de Saint André d'Embrun - Rétablissement d'une chaussée provisoire

Transports

6/01 Convention pour le groupement de commandes transport

DEVELOPPEMENT

Agriculture

9/01 Aide aux industries agroalimentaires

9/02 Echanges amiables

9/03 Subventions aux organismes agricoles

9/04 Hydraulique agricole - Amélioration hydraulique des associations

Tourisme

11/01 Syndicat mixte des stations de montagne du Queyras

11/02 « Tourisme et Handicaps » - Aménagements spécifiques pour l'accessibilité - Base de loisirs de Germanette - Attribution d'une subvention

11/03 Programme sports de nature - Taxe départementale des espaces naturels sensibles

11/04 Centre Régional et Européen du Tourisme - Réaménagement d'un bâtiment - 2ème tranche

11/05 Subventions de fonctionnement aux associations ou organismes œuvrant en faveur du développement touristique des Hautes-Alpes

11/06 EPCC du Chevalet - Subvention de fonctionnement 2009

VIE LOCALE

Culture

13/01 Achat d'ouvrages - 5ème programmation 2008

13/02 Développement de la lecture publique - Programme d'investissement 2008 - 3ème tranche

13/03 Subvention aux associations culturelles - 9ème programmation 2008

13/04 Patrimoine culturel communal - Programmation 2008 - Programme Vauban

13/05 Convention de partenariat relative à la numérisation de plusieurs fonds conservés aux Archives départementales des Hautes-Alpes

13/06 Schéma départemental des enseignements artistiques - Ecole de musique de Gap

Education

14/01 Tarification de la restauration scolaire dans les collèges

14/02 Attribution de deux subventions sur le fonds commun des services d'hébergement - Collège « les Giraudes » à l'Argentière la Bessée - Collège de « Fontreyne » à Gap

14/03 Collège de Saint-Bonnet - Désenclavement de la voie de desserte du collège

14/04 Bourses départementales - Année scolaire 2008/2009 - 1ère répartition

Vie associative

15/01 Mise à disposition de locaux situés à Gap, au profit de l'association « La Sapinette Charles MILLON » - Avenant à la convention

Sports

16/01 Politique sportive départementale - 11ème programmation 2008

Communication

17/01 Protocole départemental d'échange d'informations géographiques

DIVERS

20/01 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Requête en annulation d'un contrat de travail (requête n° 0807708-7)

20/02 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Contentieux Fonds Solidarité Logement - Dette d'électricité (requête n° 0808128-1)

20/03  Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Agression sexuelle sur un enfant mineur

20/04 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Dommages de travaux publics (requête n° 06MA01569)

20/05 Etats récapitulatifs des marchés à procédure adaptée conclus au cours du 2ème trimestre 2008

20/06 Etats récapitulatifs des marchés à procédure adaptée conclus au cours du 3ème trimestre 2008

Hôtel du Département

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