18 décembre 2008 - Assemblée Plénière

FINANCES

N° 1 Décision Modificative n° 3 - Exercice 2008

N° 2 Budget Primitif - Exercice 2009

N° 3 Fiscalité directe et fiscalité indirecte

N° 4 Fiscalité directe locale - Exonération de taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacles

N° 5 Demande de cautionnement émanant de la Communauté de communes de Briançon pour un emprunt de 550 000 € - Programme d'acquisition-amélioration de 34 logements résidence pour le logement des saisonniers à Briançon (cautionnement à hauteur de 100 %)

SOLIDARITES

Cohesion sociale

N° 6 Evolution de la mobilisation de l'enveloppe du fonds social européen

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Amenagement du territoire

N° 7 Soutien du Conseil Général à la candidature de Pelvoux-Ecrins aux jeux olympiques d'hiver de 2018

Environnement

N° 8 Elaboration d'un plan de gestion départemental des cours d'eau

N° 9 Suivi qualité des cours d'eau haut-alpins - Bilan quinquennal

N° 10 Assistance technique départementale dans le domaine de l'eau - Evolution des interventions du Département

N° 11 Adaptation des critères d'intervention du Conseil Général en matière de développement des énergies renouvelables et de la maîtrise de l'énergie

Routes

N° 12   Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 - Convention particulière concernant une 2ème tranche du volet ferroviaire

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N° 13 Modification et adaptation des critères de soutien à l'agriculture

Tourisme

N° 14 Budget 2009 - Dotations aux Syndicats mixtes des stations villages du Queyras et du Champsaur

Nouvelles technologies

N° 15 Convention d'exploitation de sites radioélectriques au profit de TDF - Avenant n° 2 à la convention

VIE LOCALE

Education

N° 16 Secteurs de recrutement des collèges

FONCTIONNEMENT

N° 17 Créations, transformations et reconductions de postes

N° 18 Régime indemnitaire - Ajustement pour les adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

N° 19 Délégation à la Commission Permanente

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

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