18 novembre 2008 - Commission Permanente

SOLIDARITES

Cohésion sociale

1/01 Logement social - 3ème programmation 2008

1/02 Participation au FSL

1/03 Fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Gap

1/04 Indus RMI

1/05 Logement des saisonniers agricoles

1/06 Subvention de fonctionnement des structures d'accueil d'enfants de moins de six ans - (micro-crèche) - « les petits petons » à Châteauroux les Alpes

1/07 Subvention de fonctionnement des structures d'accueil d'enfants de moins de six ans sur la commune de Gap - (Jardin d'enfants Chabrand)

1/08 Subvention d'investissement pour la rénovation d'une structure d'accueil d'enfants de moins de six ans sur la commune de Gap

1/09 Subvention au Secours populaire français - Fédération des Hautes-Alpes

Cooperation decentralisée

2/01 Coopération décentralisée - Programmation 2008 - 4ème tranche

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Aménagement du territoire

3/01 Contrat de territoire du Pays des Ecrins 2007-2009 - Communauté de communes du Pays des Ecrins/Département des Hautes-Alpes

3/02 Contrat de territoire des Baronnies 2008-2011 - Communauté de communes interdépartementale des Baronnies/Département des Hautes-Alpes

3/03 Contrat de territoire du Laragnais 2008-2011 - Communauté de communes du Laragnais/Département des Hautes-Alpes

3/04 Contrat station 2005-2007 - Commune d'Orcières/Département des Hautes‑Alpes

3/05 Contrat station 2006-2008 - Commune de Risoul/Département des Hautes‑Alpes

3/06 Fonds départemental d'équipement des collectivités locales

3/07 Eclairage public

3/08 Contrat de territoire du Valgaudemar 2008-2011 - Communauté de communes du Valgaudemar/Département des Hautes-Alpes

3/09 Animation et ingénierie des structures Pays

3/10 Electrification rurale - Affectation de crédits au titre des programmes FACE AB, FACE ENR, FACE C

3/11 Travaux de voirie rurale

3/12 Fonds d'intervention local

3/13 Contrat de ville 2006-2008 - Commune de Briançon/Département des Hautes‑Alpes

3/14 Aide à la modernisation, l'adaptation et la construction des centres de secours

Environnement

4/01 Programme de traitement des déchets

4/02 Convention de solidarité Région/Département - Programme assainissement - Modification et affectation de subventions

4/03 Intempéries de mai et juin 2008

4/04 Réhabilitation et création d'installations d'assainissement non collectif

4/05 Développement des énergies renouvelables

4/06 Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans

Routes

5/01 Conventions avec les communes pour l'exécution de travaux de viabilité hivernale

5/02 Programme de voirie départementale

5/03 Modification de la numérotation d'une voie appartenant au domaine public routier départemental

5/04 Convention de superposition d'ouvrage routier départemental et d'ouvrages hydroélectriques concédés sur la commune de Lazer

5/05 Voirie départementale - RD 638 - Commune de Réotier - Aménagement de zones de croisement

5/06 Voirie départementale - Acquisitions amiables de parcelles de terrains par le Département des Hautes-Alpes

5/07 Voirie communale - Annulation d'une opération

5/08 Voirie départementale - Répartition des amendes de police

5/09 Viabilité hivernale - Subvention pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement

5/10 Voirie départementale - Demande de subventions à l'Europe

5/11 Voirie départementale - Déclassement d'une portion de la RD 638 et classement corrélatif dans le domaine public communal - Déclassement de la voie communale du Fournet et classement corrélatif dans le domaine public départemental - Commune de Réotier

5/12 Voirie communale - Répartition de l'enveloppe 2008 - Canton de Briançon sud

Transports

6/01 Navettes saisonnières entre Saint-Michel de Chaillol et Saint-Léger les Mélèzes Convention

6/02 Financement des abris voyageurs - Commune de Buissard

6/03 Transport public routier de personnes - Convention pour le transport des usagers LER sur la ligne de transport de voyageurs organisée par le Département des Hautes-Alpes entre Laragne et Gap

Filiere air

7/01 EXCELL'AIR - Programme de communication et promotion de la filière aérienne

7/02 Convention d'occupation domaniale - Association aéronautique du Val Durance Gap-Tallard

DEVELOPPEMENT

Agriculture

9/01 Amélioration du logement des exploitants agricoles - Décohabitation

9/02 Dotation d'installation aux jeunes agriculteurs

9/03 Amélioration pastorale

9/04 Alimentation en eau potable des fermes isolées - Aide aux particuliers

9/05 Hydraulique agricole - Amélioration hydraulique des associations

9/06 Subventions aux organismes agricoles

9/07 Aides aux investissements des CUMA

9/08 Plan de soutien à la filière lavande

9/09 Electrification rurale - Aide aux particuliers

9/10 Aide à l'acquisition de foncier

9/11 Hydraulique agricole - Matériel mobile d'irrigation

9/12 Aide aux industries agroalimentaires et diversification

Economie

10/01 Soutien aux entreprises en difficultés - Prêt de trésorerie

10/02 Subvention de fonctionnement aux organismes œuvrant en matière économique

10/03 Aide au développement du commerce et de l'artisanat en milieu rural

Tourisme

11/01 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques - Commune de Molines en Queyras

11/02 Subventions d'investissements - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans

11/03 Aide aux hébergements

11/04 Programme sports de nature - Taxe départementale des espaces naturels sensibles

Nouvelles technologies

12/01 Demande d'aide financière pour l'acquisition et l'installation d'une antenne parabolique pour la réception des chaînes de télévisions

VIE LOCALE

Culture

13/01 Chantier de jeunes sur patrimoine bâti - Modification de la dépense subventionnable

13/02 Chantier de jeunes sur patrimoine bâti

13/03 Dons d'artistes

13/04 Patrimoine culturel communal non protégé ou inscrit - Programmation 2008 - 5ème tranche

13/05 Patrimoine communal culturel - Restauration d'objets d'art et d'archives - 3ème programmation 2008

13/06 Achat d'ouvrages - 4ème programmation 2008

13/07 Mise en vente de catalogues

13/08 Patrimoine culturel associatif et privé - 2ème programmation 2008

13/09 Subventions aux associations culturelles - 8ème programmation

13/10 Aide à la mobilité des enseignants pour l'année scolaire 2007-2008 - Schéma des enseignements artistiques

13/11 Centre de l'oralité alpine - Projet de collecte de SMS

Education

14/01 Concessions de logements accordées aux personnels des établissements publics locaux d'enseignement - Valeur des prestations accessoires pour 2008

14/02 Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège « François Mitterrand » à Veynes

14/03 Collège « François Mitterrand » à Veynes - Attribution d'une subvention sur le fonds commun des services d'hébergement

14/04 Fonds départemental de dépenses de personnel de restauration et d'internat

14/05 Subventions aux communes pour travaux dans les écoles - 4ème programmation

14/06 Education jeunesse - Subventions

14/07 Collèges - Sections sportives - Dotation pour l'année scolaire 2008-2009

Vie associative

15/01 Mise à disposition de locaux à l'association « Hautes-Alpes ski de fond » - Avenant à la convention

15/02 Subvention de fonctionnement - Soutien aux associations - 5ème programmation

Sports

16/01 Politique sportive départementale

Communication

17/01 Création d'une plate-forme de vente aux enchères en ligne

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01