18 novembre 2008 - Assemblée Plénière

SOLIDARITES

Cohesion sociale

N° 1 Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées

N° 2 Adhésion au Comité de coordination « santé précarité »

N° 3 Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés - (ISATIS) - Dotation de prix de journée globalisée

N° 4 Convention de partenariat - Dispositif expérimental « micro-crèche »

N° 5 Subvention d'investissement pour la construction du nouveau bâtiment de l'EHPAD « l'Edelweiss » à la Saulce

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Aménagement du territoire

N° 6 Contrat station 2008-2011 - Commune de Vars/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 1

N° 7 Contrat bourg centre 2005-2008 - Commune de Tallard/Département des Hautes‑Alpes

N° 8 Contrat de site 2005-2008 - Commune de Mont-Dauphin/Département des Hautes‑Alpes - Avenant n° 2

N° 9 Contrat de ville 2006-2008 - Commune de Briançon/Département des Hautes‑Alpes

N° 10 Nouvelle politique d'aide aux communes

Routes

N° 11 Convention pour l'utilisation par des opérateurs de service des données d'informations routières produites par le Conseil Général

N° 12 Redevance d'occupation du domaine public départemental

Transports

N° 13 Projet de réforme des transports

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N° 14 Aide aux industries agroalimentaires

Tourisme

N° 15 Politique du Conseil Général en faveur des petites stations pour le renouvellement de leurs remontées mécaniques

N° 16 La traversée de l'Arc Alpin de Michel Dimitrieff - Mobilisation des haut-alpins

N° 17 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques - SIVU GAP/CEUZE 2000

VIE LOCALE

Education

N° 18 Convention de partenariat relative à la définition d'un schéma directeur des technologies de l'information et de la communication dans les Collèges du Département des Hautes-Alpes

FINANCES

N° 19 Cession des actions ESCOTA

N° 20 Demande rectificative de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt global de 16 400 000 € - Programme d'investissements 2008 - Emprunt de 3 300 000 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local - Cautionnement à hauteur de 30 %

FONCTIONNEMENT

N° 21 Fixation de la journée de solidarité pour 2009

N° 22 Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA) - Représentation du Conseil Général

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

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Fax : 04 92 40 38 01