14 octobre 2008 - Assemblée Plénière

ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2009

SOLIDARITES

Cohesion sociale

N° 1 Fonds social européen - Gestion de l'enveloppe globale mutualisée - PLIE/Conseil Général

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Aménagement du territoire

N° 2 Politique départementale dans le cadre du programme de coopération transfrontalière France-Italie - ALCOTRA 2007-2013

N° 3 Contrat de territoire 2006-2008 - Vallée de l'Avance/Département des Hautes‑Alpes - Prorogation de délai de validité

N° 4 Contrat de territoire du Laragnais 2008-2011 - Communauté de communes du Laragnais/Département des Hautes-Alpes

N° 5 Contrat de territoire 2008-2011 - Baronnies/Département des Hautes-Alpes - Convention établissement « les Lavandes »

N° 6 Coopération transfrontalière France-Italie dans le cadre du programme ALCOTRA 2007-2013 - Partenariats Conseil Général des Hautes-Alpes

Environnement

N° 7 Coordination des politiques d'intervention du Conseil Général et de l'ADEME en matière de déchets et de développement des énergies renouvelables - Convention 2008 avec l'ADEME

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N° 8 Aide exceptionnelle « BESNOITIOSE »

Tourisme

N° 9 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques (Réallon et Céüze)

VIE LOCALE

Education

N° 10 Dotation de fonctionnement des collèges pour 2009

FINANCES

N° 11 Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2008

N° 12 Demande de cautionnement d'emprunt émanant de la SA d'HLM ERILIA pour un emprunt de 1 267 690 € - Construction de 15 logements - Opération « le Clos du Serre » à Guillestre - Cautionnement à hauteur de 50 %

N° 13 Demande de cautionnement d'emprunt émanant de la SA d'HLM ERILIA pour un emprunt de 1 708 084 € - Construction de 15 logements - Opération « l'Alp Martin » à l'Argentière la Bessée - Cautionnement à hauteur de 50 %

N° 14 SECILEF - Demande d'autorisation pour la vente des logements sociaux du « hameau de Parassac » à Gap et demande de mainlevée d'hypothèque pour un emprunt de 645 965,19 € - Cautionnement à hauteur de 45 %

N° 15 Demande de cautionnement d'emprunts émanant de la SA d'HLM DOMICIL - Opération « les terrasses de Bayard » à Gap - Acquisition-amélioration de
34 logements - Emprunt d'un montant de 3 313 658 € - Cautionnement à hauteur de 50 %

N° 16 Demande de cautionnement d'emprunts émanant de la SA d'HLM DOMICIL - Opération « les terrasses de Bayard » à Gap - Acquisition en vente en l'état de futur achèvement - Emprunt d'un montant de 5 097 475 € - Cautionnement à hauteur de 50 %

N° 17 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de la Banque Populaire des Alpes : 3 000 000 € - Cautionnement à hauteur de 30 %

N° 18 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès du Crédit Agricole : 3 280 000 € - Cautionnement à hauteur de 30 %

N° 19 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de DEXIA : 3 300 000 € - Cautionnement à hauteur de 30 %

N° 20 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de la CIC Lyonnaise de Banque : 5 500 000 €  -Cautionnement à hauteur de 30 %

N° 21 Demande de cautionnement émanant de la régie des remontées mécaniques de Montgenèvre pour un emprunt total de 16 400 000 € - Programme d'investissement 2008 - Emprunt contracté auprès de la BNP : 1 300 000 €  - Cautionnement à hauteur de 30 %

DIVERS

N° 22 Commission consultative des services publics locaux - Désignation des membres représentants d'associations locales

N° 23 Représentation du Conseil Général

N° 24 Conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille - Proposition de représentation du Département des Hautes-Alpes

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01