8 avril 2008 - Commission Permanente

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Aménagement du territoire

2/01 EXCELL'AIR - Portail internet et ses prestations annexes

2/02 Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité des subventions de plus de 3 ans

Environnement

3/01 Réhabilitation et création d'installation d'assainissement non collectif

3/02 Alimentation en eau potable - Assainissement - Programme de l'agence de l'eau

3/03 Programme de traitement des déchets

Routes

4/01 Avenant n° 1 au marché n° 07-028 - RD 985 A - Calibrage commune de
Saint-Maurice en Valgaudemar - Lot n° 2 parois clouées

DEVELOPPEMENT

Agriculture

8/01 Actualisation des tarifs du laboratoire départemental vétérinaire et d'hygiène alimentaire

8/02 Convention avec le parc national des écrins : assistance scientifique

8/03 Convention avec la chambre de commerce d'industrie : prestations d'accompagnement de l'association « pour la promotion et le développement des industries agroalimentaires des Hautes-Alpes »

Economie

9/01 « Hautes-Alpes Développement » - Subvention 2008

Tourisme

10/01 Organisation de la candidature de Mont-Dauphin au patrimoine mondial de l'UNESCO

10/02 Dotation statutaire au SMADESEP

10/03 Aide aux hébergements

10/04 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques - Communauté de communes du Pays des Ecrins

VIE LOCALE

Education

13/01 Tarification de la restauration scolaire dans les collèges

13/02 Attribution de subventions sur le fonds commun des services d'hébergement

13/03 Conseil Général jeunes - Journée d'animation et de promotion sportive - Partenariat avec la MJC du Briançonnais

DIVERS

19/01 Etat récapitulatif des marchés à procédure adaptée conclus au cours du quatrième trimestre 2007

19/02 Etat récapitulatif des marchés publics conclus au cours de l'année 2007

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01