8 avril 2008 - Assemblée Plénière

Solidarités

N° 1 Transformation du SESVAD en SAVS et SMASAH et financement de ces services

N° 2 Service d'accompagnement à la vie sociale (URA PEDA-PACA) - Dotation de prix de journée globalisée

N° 3 Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (URAPEDAPADA) - Dotation de prix de journée globalisée

Aménagement

N° 4 Dispositif d'animation dans le cadre du programme de coopération territoriale France-Italie-ALCOTRA 2007/2013

N° 5 Lancement de l'élaboration d'un agenda 21 départemental

Développement

N° 6 Aide aux entreprises en difficulté

Vie locale

N° 7 Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase à Guillestre - Désignation d'un lauréat

Finances

N° 8 Audit sur les finances du Département

Fonctionnement

N° 9 Adoption du règlement intérieur du Conseil Général

N° 10 Formation des commissions de travail et d'études du Conseil Général

N° 11 Représentation du Conseil Général au sein de commissions administratives ou d'organismes divers

N° 12 Régime indemnitaire des Conseillers Généraux - Année 2008

Motion

Motion du Président du Conseil Général en faveur du Tibet

Hôtel du Département

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05008 GAP Cedex

 

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