26 février 2008 - Commission Permanente

SOLIDARITES

1/01 Indus RMI

1/02 Logement des saisonniers

1/03 Acompte sur dotation à l'URAPEDA PACA

AMENAGEMENT

Aménagement du territoire

2/01 Développement de la filière aérienne

2/02 Aide à la modernisation, l'adaptation et la construction des centres de secours

2/03 Fonds d'intervention local

2/04 Fonds départemental d'équipement aux collectivités locales

Environnement

3/01 Alimentation en eau potable - Assainissement - Programme Agence de l'eau - Modification de l'imputation budgétaire

3/02 Environnement - Cotisation au syndicat mixte pour la gestion du conservatoire botanique national alpin de Gap-Charance

3/03 Gestion des cours d'eau

3/04 Gestion des cours d'eau - Protection des biens et des personnes

3/05 Programme eau potable - 2ème programmation 2008

3/06 Réhabilitation et création d'installations d'assainissement non collectif

3/07 Développement des énergies renouvelables

3/08 Subventions de fonctionnement aux organismes et associations œuvrant dans le domaine de l'environnement

3/09  Intempéries des 23 et 24 octobre 2006

3/10  Subventions de fonctionnement - Organisation de la semaine alpine du développement durable

Routes

4/01 Viabilité hivernale - Subventions pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement

4/02 Programme d'achat de matériel de voirie pour 2008

4/03 Modification de la numérotation d'une voie appartenant au domaine public routier départemental

4/04 RD 944 - Col de Manse - Indemnités dues aux exploitants des parcelles acquises par le Département des Hautes-Alpes

4/05 Voirie communale - Répartition de l'enveloppe 2008

4/06 Voirie départementale - Acquisitions amiables de parcelles de terrains par le Département des Hautes-Alpes

4/07 RD 17 - Construction du nouveau Pont du Milieu des Etroits

4/08 Programmation voirie départementale

Transports

5/01 Transports - Consultation lignes régulières - Hautes-Alpes en car

DEVELOPPEMENT

Agriculture

8/01 Mise à disposition du centre technique des haras à l'association « lacs, rivières et sentiers »

8/02 Subventions aux organismes agricoles

Economie

9/01 Primes au commerce et à l'artisanat rural

9/02 Subvention de fonctionnement aux organismes consulaires - Chambre de commerce et d'industrie - Avance sur subvention 2008

Tourisme

10/01 Aide aux hébergements

10/02 Subventions de fonctionnement aux associations ou organismes œuvrant en faveur du développement touristique des Hautes-Alpes

10/03 EPCC - Gestion de l'équipement de restauration du Chevalet

10/04 Programme sports de nature - TDENS

10/05 Subvention de fonctionnement à l'association « retour en Queyras »

Nouvelles technologies

11/01 Desserte internet haut débit des secteurs ruraux - Demande d'aide financière de la Communauté de communes du haut Buëch

VIE LOCALE

Culture

12/01 Don d'un objet en os

12/02 Restauration des objets d'art et archives - Programmation 2008 - 1ère tranche

12/03 Achat d'ouvrages - 2ème programmation 2008

12/04 Patrimoine communal culturel non protégé ou inscrit - Programmation 2008 - 1ère tranche

12/05 Subventions aux associations culturelles - 2ème programmation 2008

Education

13/01 Voyages et séjours scolaires des écoles - Programme 2007/2008

13/02 Collèges - Voyages scolaires - Année scolaire 2007/2008

13/03 Ecoles - Visites de fermes pédagogiques - Année scolaire 2007/2008

13/04 Aide à l'équipement des classes spécialisées et des classes d'enseignement pré scolaire - Programmation 2008

13/05 Collège de Fontreyne à Gap - Attribution d'une subvention sur le fonds commun des services d'hébergement

13/06 Attribution de subventions exceptionnelles dans les collèges

13/07 Bourses départementales - Année scolaire 2007/2008 - 3ème répartition

Vie associative

14/01 Aides aux associations d'anciens combattants

Sports

15/01 Politique sportive départementale - 3ème programmation 2008

Communication

16/01 Mode de défraiement des associations lors de Gap Foire Expo

FINANCES

17/01 Demandes de remise gracieuse des pénalités liquidées à défaut de paiement à la date d'exigibilité des taxes, versements et participation d'urbanisme - Taxe départementale pour le CAUE

FONCTIONNEMENT

18/01 Location d'un bureau à Turin

18/02 Personnel départemental - Cotisation à l'association « Bâtir »

DIVERS

19/01 Antenne de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à Bruxelles

 

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01