29 janvier 2008 - Commission Permanente

SOLIDARITES

1/01 Subvention d'investissement pour la rénovation d'une structure d'accueil d'enfants de moins de six ans sur la Commune de Chorges

1/02 Contribution financière au fonctionnement du CODERPA

1/03 Projet de formation d'Aide-Médico-Psychologique (AMP) pour le développement des services à la personne

1/04 Avenant à la convention triennale globale avec le GIP « Mission locale 05 »

1/05 Convention dans le cadre de la mise en œuvre opérationnelle de la clause insertion sociale dans les marchés publics

1/06 ADIL des Hautes-Alpes

1/07 Logement social - Programme 2008

1/08 Indus RMI

1/09 Versement d'une subvention pour l'accessibilité des bâtiments publics Commune du Glaizil et de Neffes

1/10 Contrat urbain de cohésion sociale - Ville de Gap - 2008

1/11 Subvention de fonctionnement des structures d'accueil d'enfants de moins de six ans

1/12 Avenant à la convention avec l'association « MEDIAT 3 » sur la prestation d'opérateur d'insertion RMA

AMENAGEMENT

Aménagement du territoire

2/01 Programme d'initiative communautaire LEADER +

2/02 Contrat de station 2006/2008 - Commune de Risoul/Département des Hautes-Alpes

2/03 Contrat de station 2007/2009 - Commune des Orres/Département des Hautes-Alpes

2/04 Contrat ville 2005/2008 - Embrun/Département des Hautes-Alpes

2/05 Contrat de communes 2005/2008 - Communes de la Guisane/Département des Hautes-Alpes

2/06 Eclairage public

2/07 Création de la maison du berger - 2ème tranche

2/08 Fonds d'intervention local

2/09 Fonds départemental d'équipement aux collectivités locales

2/10 Contrat de territoire 2007/2009 - Dévoluy/Département des Hautes-Alpes

2/11 Aérodrome de Gap-Tallard - Subvention à l'AUSAT pour le service AFIS

2/12 Tarification des redevances aéronautiques pour les aérodromes de St‑Crépin et du Chevalet

2/13 Actions de communication dans le cadre d'excell'air

Environnement

3/01 Développement des énergies renouvelables

3/02 Réhabilitation et création d'installations d'assainissement non collectif

3/03 Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de 3 ans

3/04 Programme traitement des déchets

3/05 Programme eau potable

3/06 Programme assainissement

3/07 Subventions de fonctionnement aux organismes et associations œuvrant dans le domaine de l'environnement

Routes

4/01 Convention avec la Commune de Puy-Saint-Pierre pour la fourniture de sel de déneigement

4/02 Réfection pont du milieu à La Salle-les-Alpes

4/03 Voirie départementale - RD 994 - Commune de Montmaur - Calibrage et aménagement de surlargeurs cyclables entre Veynes et La Roche-des-Arnauds Cession de la parcelle ZR 10 à la SAFER

4/04 Voirie départementale - RD n° 89 - Cession d'un délaissé au profit de la Commune de Cervières

4/05 Cession de terrains départementaux sur la Commune de Crots au profit de propriétaires privés

4/06 Cession de terrains départementaux sur la Commune de Crots au profit de la Communauté de communes de l'Embrunais

4/07 Cession d'un terrain départemental sur la Commune d'Aiguilles au profit de la Communauté de communes de l'Escarton du Queyras

4/08 Voirie communale - Répartition cantonale

4/09 Programme de travaux 2008 sur le réseau routier départemental

4/10 Programme d'achat de matériel de voirie pour 2008

4/11 Programme fonds de concours sur routes départementales - Commune de Montmaur - RD 320 et 937A

4/12 Voirie départementale - Déclassement d'une partie de la RD 937A et de la RD 937E - Classement corrélatif dans le domaine public communal de Montmaur et Veynes

4/13 Aménagement de la RD 944 entre le col de manse et le pont de frappe - Lancement de la procédure d'expropriation

4/14 Voirie départementale - RD 1 085 - Aménagement au sud de La Saulce - 3ème section - Calibrage du PR 58.190 au 58.660 et entre les PR 61.240 et 61.750 (Communes de Lardier et Valença, Vitrolles et Monêtier-Allemont)

4/15 Voirie départementale - Acquisitions amiables de parcelles de terrain par le Département des Hautes-Alpes

4/16 Attribution de subventions liées aux infrastructures

4/17 Viabilité hivernale - Subventions pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement

4/18 Programme ouvrage d'art 2008

Transports

5/01 Financement d'un abri-voyageurs - Commune de St-Julien-en-Beauchêne

5/02 Lancement d'une consultation pour la création d'une centrale de mobilité

5/03 Transport public routier de personnes - Lancement de la consultation « lignes régulières »

Bâtiments

6/01 Travaux dans les bâtiments des services départementaux - Programmation 2008

DEVELOPPEMENT

Agriculture

8/01 Amélioration du logement des exploitants agricoles - Décohabitation

8/02 Subvention aux organismes agricoles

8/03 Plan de modernisation des bâtiments d'élevage

8/04 Alimentation en eau potable des fermes isolées - Aide aux particuliers

8/05 Electrification rurale - Aide aux particuliers

8/06 Aide aux investissements de développement des entreprises de la filière forêt‑bois

8/07 Hydraulique agricole

8/08 Plan de soutien à la filière lavande

8/09 Travaux de voirie rurale

8/10 Subventions au groupement de défense sanitaire

8/11 Aides aux investissements des Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole (CUMA)

Economie

9/01 Pôle d'excellence rurale « bois des hauts pays du Buëch » - Immobilier d'entreprise

9/02 Aide aux entreprises en difficulté

9/03 Aide aux entreprises d'insertion

9/04 Projet d'extension ASTEP par la Communauté de communes du Dévoluy

9/05 CERBIOTECH

9/06 Primes au commerce et à l'artisanat rural

9/07 Plates-formes d'initiatives locales

9/08 Subvention de fonctionnement aux organismes œuvrant en matière économique

9/09 Subventions de fonctionnement aux organismes locaux de développement économique - Association pour le Développement Economique de la Haute-Durance (ADECOHD)

9/10 Subvention de fonctionnement au comité d'expansion Drac-Buëch-Durance

Tourisme

10/01 Aide aux hébergements

10/02 Aide aux collectivités locales pour équipements touristiques - Commune de Pelvoux

10/03 Comité départemental du tourisme - Subvention de fonctionnement pour 2008

10/04 Subventions de fonctionnement aux associations ou organismes œuvrant en faveur du développement touristique des Hautes-Alpes

10/05 Programme sports de nature - Taxe départementale des espaces naturels sensibles

10/06 Dotations aux syndicats mixtes des stations et de Serre-Ponçon

10/07 Partenariat pour l'extension de l'extranet du secours catholique intégrant le matériel de sport adapté du Conseil Général

Nouvelles technologies

11/01 Demande d'aide financière pour l'acquisition et l'installation d'une antenne parabolique pour la réception des chaînes de télévision - Commune d'Esparron

VIE LOCALE

Culture

12/01 Association le théâtre « le cadran » à Briançon

12/02 Association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes « la passerelle »

12/03 Conventions d'objectifs avec des associations culturelles

12/04 Subvention au centre départemental musique danse et théâtre - Crédits 2008

12/05 Demande d'agrément pour l'archéologie préventive

12/06 Schéma départemental des enseignements artistiques - Aide aux structures d'enseignement - Crédits 2008

12/07 Achat d'ouvrages

12/08 Subventions aux associations culturelles - 1ère programmation 2008

12/09 Acquisition d'œuvre

12/10 Archives départementales - Convention avec la direction départementale des services fiscaux

12/11 Subvention à l'association « Image, son et compagnie » pour la réalisation d'une production sur Vauban

Education

13/01 Centres sociaux - Subventions départementales

13/02 Collèges - Projets culturels - Année scolaire 2007/2008

13/03 Education - Subvention de fonctionnement - 1ère programmation 2008

13/04 Bourses départementales - Année scolaire 2007/2008 - 2ème répartition

13/05 Travaux dans les collèges - Programmation 2008

Vie associative

14/01 Subventions de fonctionnement - 1ère programmation 2008 - Soutien aux associations

Sports

15/01 Politique sportive départementale - 1ère programmation 2008

15/02 Politique sportive départementale - 2ème programmation 2008

FINANCES

17/01 Demande de remises gracieuses des pénalités liquidées à défaut de paiement à la date d'exigibilité des taxes, versements et participation d'urbanisme - Taxe départementale pour le CAUE

FONCTIONNEMENT

18/01 Autorisation d'ester en justice - Contentieux dans le domaine social (dossiers n° 07/00101 et 07/00086)

18/02 Cessions d'ordinateurs obsolètes

DIVERS

19/01 Transfert de licence de débit de boissons (M. Fabrice MOENNE-LOCCOZ)

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01