7 avril 2009 - Assemblée Plénière

N° 1 Plan de soutien à l'activité économique et sociale

SOLIDARITES

Cohésion sociale

N° 2 Convention de cession de données concernant les assistants maternels du département des Hautes-Alpes

 

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Aménagement du territoire

N° 3 Programme ALCOTRA 2007-2013 - Projet de coopération simple « PELLIDRAC »

N° 4 Contrat de territoire 2007-2009 - Dévoluy/Département des Hautes Alpes - Avenant n° 1

N° 5 Contrat de territoire 2007-2009 - Pays de Serre-Ponçon/Département des Hautes Alpes - Avenant n° 1

N° 6 Contrat de territoire 2008-2011 - Communauté de communes du Laragnais/Département des Hautes Alpes - Avenant n° 2

N° 7 Contrat de ville 2006-2009 - Veynes/Département des Hautes Alpes - Avenant

Environnement

N° 8 Agenda 21 départemental - Adhésion du Conseil Général au Comité 21

N° 9 Avis sur le projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux

 

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N°10 Agriculture - Aides exceptionnelles liées à la besnoitiose

Economie

N°11 FISAC - Commune de Gap - Opération urbaine

VIE LOCALE

Culture

N° 12 L'action culturelle dans le réseau des bibliothèques des Hautes-Alpes

Education

N° 13 Programme européen LIFELONG LEARDING - Projet COMENIUS

Sports

N° 14 Concours à l'organisation d'un évènement sportif d'hiver d'envergure en faveur de la jeunesse dans l'optique d'une candidature aux jeux olympiques de la jeunesse d'hiver de 2016

 

FINANCES

N° 15 Demande de cautionnement émanant de la SA d'HLM DOMICIL pour un emprunt de 694 070 € - Opération en VEFA de 4 logements Domaine de Saint-Jean à GAP (cautionnement à hauteur de 50 %)

N° 16 Report et maintien de cautionnement en faveur de la Commune de BRIANCON concernant les investissements effectués par la SAEM Serre-Chevalier Ski Développement en 2001 (cautionnement à hauteur de 50 %)

 

FONCTIONNEMENT

N° 17 Personnel départemental - Reconductions et transformations de postes - Recrutement de vacataires

N° 18 Personnel départemental - Suppression de poste

N° 19 Personnel départemental - Création de poste

 

DIVERS

N° 20 Centre régional de l'information géographique (CRIGE) - Représentation du Conseil Général

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01