13 février 2009 - Commission Permanente

SOLIDARITES

Cohésion sociale

1/01 Rencontres médiatisées judiciaires

1/02 Versement d'un acompte dans le cadre de la convention triennale globale 2007‑2009 avec le GIP Mission Jeunes 05

1/03 Reconduction des conventions triennales dans le cadre du PDI 2009

1/04 Indus RMI

1/05 Avenant à la convention relative à l'accueil d'urgence pour les mineurs en danger

1/06 Subvention de fonctionnement des structures d'accueil d'enfants de moins de six ans

1/07 Poursuite de l'action pour le droit au logement - Secteurs sud et centre

1/08 Logement social - 1ère programmation 2009

1/09 Subventions d'investissement - Prorogation du délai de validité d'une subvention de plus de 3 ans

Cooperation decentralisee

2/01 Coopération décentralisée - 1ère programmation 2009

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

Amenagement du territoire

3/01 Fonds départemental d'équipement des collectivités locales - Annulation d'une opération - Commune de Buissard

3/02 Travaux de voirie rurale

3/03 Programme projets structurants - Contrats territoriaux

3/04 Projets d'initiative locale

Environnement

4/01 Réhabilitation et création d'installation d'assainissement non collectif
1ère programmation 2009

4/02 Programme traitement des déchets

4/03 Développement des énergies renouvelables

4/04 Alimentation en eau potable - Assainissement - Programme de l'Agence de l'eau

4/05 Programme gestion des cours d'eau

4/06 Subventions de fonctionnement aux organismes et associations œuvrant dans le domaine de l'environnement

4/07 Assainissement

4/08 Eau et Environnement - Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans

Routes

5/01 Avenant n° 1 au marché 08-017 - RD n° 994 - Suppression du passage à niveau SNCF de pont de Chabestan - Lot terrassement

5/02 Cession de deux délaissés de la RD 28 au profit de la Commune de Montbrand

5/03 Acquisitions amiables de parcelles de terrains par le Département des Hautes‑Alpes

5/04 Déclassement d'une section de la RD 418 - Accès au hameau des Roux et classement corrélatif dans le domaine public communal - Commune de La Roche des Arnauds

5/05 Acquisition d'un terrain situé à l'intersection de la RN 85 et de la RD 942 sur la commune de Tallard

5/06 Voirie départementale - RD 944 - Achat de terrains sur la commune de Forest Saint Julien au pont de Frappe

5/07 Convention pour la fourniture de sel de déneigement

5/08 Convention avec la commune de Châteauneuf d'Oze pour l'exécution de travaux de viabilité hivernale

5/09 Voirie départementale - Groupements de commandes

5/10 RD 994 - Calibrage et aménagement de surlargeurs cyclables entre Veynes et La Roche des Arnauds - Avenant n° 1

5/11 Acquisition foncière nécessaire au désenclavement de la voie de desserte du collège du collège de Saint-Bonnet

5/12 Attribution de subventions à divers organismes

5/13 Politiques infrastructures - Voirie départementale - Programme 2009 - Réseau principal

5/14 Viabilité hivernale - Subventions pour l'aide à l'achat de matériel de déneigement

5/15 Voirie communale - Répartition cantonale et annulation d'une opération

Transports

6/01 Rapports annuels des délégations de services publics de transport public routier de personnes

6/02 Lancement d'une consultation pour le transport scolaire

Filiere air

7/01 Développement de la filière aérienne

7/02 Tarification des redevances aéronautiques pour l'aérodrome de GAP-TALLARD

7/03 Aérodrome de GAP-TALLARD - Subvention à l'AUSAT pour le service AFIS

7/04 Aérodrome départementaux - Programmation 2009

Batiments

8/01 Gendarmerie départementale de Chorges - Renouvellement du bail avec l'Etat

8/02 Travaux dans les collèges - Programmation 2009

8/03 Travaux dans les bâtiments des services départementaux

8/04 Aménagement provisoire du foyer Saint-Louis, quartier de Charance à GAP - Approbation du projet

DEVELOPPEMENT

Agriculture

9/01 Aide aux industries agroalimentaires

9/02 Dotation d'installation aux jeunes agriculteurs

9/03 Echanges amiables

9/04 Aide aux investissements de développement des entreprises de la filière forêt‑bois

9/05 Amélioration du logement des exploitants agricoles - Décohabitation

9/06 Aménagement forestier

9/07 Hydraulique agricole - Amélioration hydraulique des associations

9/08 Electrification rurale - Aide aux particuliers

9/09 Tarifs prophylaxies 2008/2009

9/10 Agriculture - Subventions d'investissement - Prorogation des délais de validité de subventions de plus de trois ans

Economie

10/01 Aide au développement du commerce et de l'artisanat en milieu rural

10/02 Aide aux investissements des entreprises artisanales et commerciales en milieu rural dans le cadre de la mesure 312 - Axe 3 du FEADER

10/03 Soutien aux entreprises en difficultés - Prêt de trésorerie

10/04 Subventions de fonctionnement aux organismes consulaires - Chambre de métiers et de l'artisanat des Hautes-Alpes

10/05 Subvention de fonctionnement aux organismes œuvrant en matière économique

10/06 Aide à la création de multiservices en zone rurale

10/07 Subvention de fonctionnement aux organismes locaux de développement économique - ADECOHD

Tourisme

11/01 Aide aux hébergements

11/02 Subventions de fonctionnement aux associations ou organismes œuvrant en faveur du développement touristique des Hautes-Alpes

11/03 Comité départemental du tourisme - Subvention de fonctionnement pour 2009

11/04 Subvention de fonctionnement 2009 à l'EPCC du Chevalet

11/05 Programme sports de nature - Taxe départementale des espaces naturels sensibles

11/06 Création d'un itinéraire interactif dans le Pays Sisteronais-Buëch

VIE LOCALE

Culture

13/01 Patrimoine communal culturel - Restauration d'objets d'art et d'archives - 1ère programmation 2009

13/02 Patrimoine culturel communal - Programmation 2009 - Programme VAUBAN

13/03 Patrimoine culturel communal non protégé ou inscrit - Modification de subvention

13/04 Patrimoine culturel communal non protégé ou inscrit - 1ère programmation 2009

13/05 Patrimoine culturel associatif et privé - 1ère programmation 2009

13/06 Monuments majeurs - Annulation partielle de la quote part du Conseil Général

13/07 Subventions aux associations culturelles - 1ère programmation 2009

13/08 Partenariat avec les théâtres « La Passerelle » et « Le Cadran »

13/09 Patrimoine VAUBAN - Suivi du plan de gestion de Mont-Dauphin

13/10 Patrimoine VAUBAN - Programme d'animation 2009

13/11 Conventions d'objectifs avec les associations culturelles

13/12 Centre de l'oralité alpine - Projet de collecte de SMS

Education

14/01 Fonds commun des services d'hébergement - Collège « Les Garçins » à Briançon - Attribution d'une subvention

14/02 Education - Subvention de fonctionnement

Vie associative

15/01 Subvention de fonctionnement - 1ère programmation 2009 - Associations d'anciens combattants - Programme soutien aux associations

Sports

16/01 Politique sportive départementale - Clubs de haut niveau

16/02 Politique sportive départementale - 1ère programmation 2009

FINANCES

18/01 Demandes de remises gracieuses des pénalités liquidées à défaut de paiement à la date d'exigibilité des taxes, versements et participation d'urbanisme - Taxe départementale pour le CAUE

FONCTIONNEMENT

19/01 Logement de fonction - Modificatif

19/02 Personnel départemental - Cotisation à l'association « BATIR »

19/03 Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre le Conseil Général et le SDIS des Hautes-Alpes

19/04 Réforme des biens meubles, hors véhicules, du Conseil Général

19/05 Avenants aux marchés n° 07 063, 07 064, 07 066, 07 067, 07 068, 07 069

DIVERS

20/01 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Recours indemnitaire - Requête n° 0808463-3

20/02 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Mineur placé - Mise en examen pour vol

20/03 Autorisation d'ester en justice - Frais d'actes et de contentieux - Occupation d'un logement de fonction

20/04 Etat récapitulatif des marchés publics conclus au cours de l'année 2008

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

Tél. : 04 92 40 38 00

Fax : 04 92 40 38 01