13 février 2009 - Assemblée Plénière

SOLIDARITES

Cohesion sociale

N° 1    Dispositions nouvelles relatives à l'allocation personnalisée d'autonomie (APA)

N° 2    Convention de cession de données concernant les assistants maternels du département des Hautes-Alpes

N° 3    Avenant à la convention pour le logement des saisonniers agricoles

AMENAGEMENT ET AGENDA 21

N° 4     Plan pluriannuel d'investissement 2009-2013 - Déclinaison en politiques, programmes, opérations

Aménagement du territoire

N° 5    Convention de paiement avec le CNASEA pour les dossiers pouvant bénéficier du FEADER

N° 6    Convention de mise à disposition de services entre l'EPCC du Chevalet et le Département des Hautes-Alpes

N° 7    Contrat de territoire 2006-2008 - Vallée de l'Avance/Département des Hautes‑Alpes - Avenant n° 3

N° 8    Contrat de station 2005-2007 - Orcières/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 2

N° 9    Contrat de territoire 2008-2011 - Communauté de communes du Valgaudemar/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 1

N° 10  Contrat de territoire 2007-2009 - Communauté de communes du Pays des Ecrins/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 3

N° 11  Contrat ville 2006-2008 Briançon/Département des Hautes-Alpes - Avenant n° 2

N° 12  Modification et adaptation des critères d'intervention du Conseil Général au titre du Fonds départemental d'équipement au bénéfice des collectivités locales

Environnement

N° 13  Programme d'initiative locale - Critères d'intervention du Conseil Général dans les domaines de la gestion des cours d'eau et des risques naturels

N° 14  Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés

DEVELOPPEMENT

Agriculture

N° 15  Intégration du laboratoire d'analyse laitière au laboratoire départemental vétérinaire et d'hygiène alimentaire

Economie

N° 16  Participation du département des Hautes-Alpes au capital de la société de cautionnement mutuel (SOMUPACA)

N° 17  Association pour le Développement Economique de la Haute Durance (ADECODH)

N° 18  Soutien aux entreprises en difficulté - Modification du taux d'intérêt des prêts

Tourisme

N° 19  Absorption de la SAEM « ORCIERES Patrimoine » par la SEMILOM

Nouvelles Technologies

N° 20  Convention de numérisation des plans cadastraux

VIE LOCALE

Culture

N° 21  Schéma de la politique culturelle et patrimoniale du département des Hautes-Alpes

N° 22  Coréalisations en faveur d‘ensembles amateurs du spectacle vivant

N° 23  Organisation des examens départementaux en musique et danse

Education

N° 24  Mise en place de la carte jeunes

N° 25  Renouvellement de la convention d'objectifs concernant les centres sociaux

N° 26  Secteurs de recrutement des collèges (complément)

N° 27  Contribution des collectivités locales aux dépenses de fonctionnement des collèges privés - Forfait d'externat

Sports

N° 28  Schéma départemental du sport

FONCTIONNEMENT

N° 29  Délégation au Président du Conseil Général en matière de marchés, d'accords cadres et de marchés subséquents

N° 30  Modification des délibérations autorisant le lancement des marchés suite à la réforme du Code des marchés publics

N° 31  Personnel départemental - Fixation des taux de promotion de grade

N° 32  Personnel départemental - Régime indemnitaire - Modification pour les conservateurs du patrimoine

N° 33  Personnel départemental - Transformation de poste - Bibliothèque Départementale de Prêt

DIVERS

N° 34  Conseil d'administration du Parc Naturel des Ecrins - Représentation du Conseil Général

Hôtel du Département

Place Saint Arnoux - CS 66005

05008 GAP Cedex

 

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Fax : 04 92 40 38 01